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comite.
On
le troqve clans ·fos
b~
s.esde
son
plan , on ne le trouve pas clans tous !es
de·
ve
lo ppeme'ns de
son
systeme_;
et par.!a, en
admertant 1e prindpe du cc,mite
~
je si1is
force
de combattrc ou
de
modifier quelques .. uhes
file ses consequences"·
(( Je crois que l'eclairc1ssement de cette
q.:uestion tient sur.-tout
a
·la nraniere
de
fa
tt"-aiter, Le comite, dans son rappoa, semble'
ne l'avoir
~nvisagee
que
SOU'S
~On
aspect
IT
e
..
t~physique,
Or,
piremierement , des
abstt·a~
..
tions qui soot la meHleure maniere de rai–
sonner ,
ne
soAt
~
ni:' les settles· , ni les pre:.
miers elemens del'art'de'gduverner, Ensecdnd
1
lieu ,
il est si facile , soit avec le plan di.f
comite , soit avec que-lques amendemens, de
conci-li~r
la
legislation des
mines
avec l'inte.!.
·ret des proprietair€s du sol , qu•il
ne
valoit
pas
la peine d.e faire tant d•efforts pour prou..
Ver que
les
mines doivent etre regieS
COfllffl~
des proprietes indivises,
11
valoit
mi~.ux,
s.Jon
m0i,
que .le comite eµt nettemeDt
e'
xp1i.gu~.(:e
qu'il entend ,
lorsqu'il
declar~
que
Jes
mines sont
a
l&
d1sposition nati:onale.
Veut~il
d~r~ p~r-1~
que
la nation
a
le droit de velb
ler
a
ce qu'elles
solent exploitees ;
.qu'elle
~it
les
(;om;eder
lor~que l~ prop,-i~taire
d\J
~(.)l