1000000080

TAX

AVUR O,

G¿og. mo.d.)

montagoe d'Italie, au

toyaume de Naples " dans la partie occidentale de la

principau,té

c,itérie~r~,

aux

,~()n~ns

de la terre de La–

hour, pres d une nVlere qUl fe Jette dans le Voltur-

no·e

V .

J .)

W ,

LE,

(G¿og. mod.)

petite riviere d'An-

gleterre. Elle traverfe \:Ine partie du Dévonshire ,

apres s'etre jointe

la Turridge ,

trois milles de la

mer d'lrlande , elles s'y jettent de compagnie dans

l'Océan. (

)

TAUX, TAXE, TAXATIONS,

(Lang.

franc.)

premÍer fignifie,

1°.

ce qu'on paye pour la taille ;

.le prix qu'on met fur les denrées

fur les mar–

chandifes; 3°. la 6xation des intérets

des

mon~

noies ; enfin il s'emploie quelquefois al! figuré. Re–

gnier a dit : il met au meme

laux

le noble

le co–

quin.

Taxe

efi ce que les aifés, les comptables,

'quelques autres perfonnes doivent paye!.

TaxaLÍons

ce aui eftaecordé aux tré{oriers

aux reeeveurs

généra

ux fur l'argent qu'ils ret;oivent , pour les dé–

clommager des frais qu'ils font dans l'exercit:e de

leurs charges ,

ces fortes de dédommagemens

les enrichiífent avec rapiclité.

Taxe

fig ni6e auffi le

réglement fur le prix des denrées ,

le prif( meme

établi par le féglement ; faire la

laxe

des vivres , la

taxe

livre de paín. On dit auffi au palais

laxe

dépens, pour íigni6er la procédure qu'on fait pour

régler

liquider les dépens adjugés. Ce mot a bonne

graee au figuré.

y a des livres , des feuilles pério–

diques, qui ne font autre chofe que des

laxes,

que

la cabale met fur les préjugés des hommes.

(D.

J. )

TAUX DU ROl, (

Jurij'plUd.

)

dI:

le denier auquel

le roi

6xe

les arrérages des rentes perpétuelles

.les

intérets'des (ommes qui en peuvent produire.

laux

efi préfentement au denier vingt,

n'efi pas permis au partieulier de l'exeéder, paree

que cette 6xation efi de droit public,

Voye{

AR–

GENT, ARRÉRAGES, DENIER , INTÉRET , RENTE.

S urtflllx,

en fait de.taille, efi un

laux

exceffif , ou

répartition exorbitante.

Voye{

SURífAUX

TAIL–

LE.

(A)

TAUX,

m. (

Pollee

commercé. )

prix établi

fixé {ur des marchandifes

denrées par autorité pu–

blique, eu quelquefois par la feule volonté ou fixa–

tion du marchand ; c'eíl: le grand prevot de l'hotel

<¡ui 6xe le

taux

de eertaines marchandifes qui fe ven–

dent

la {uite de la cour.

Savary.

(D.

J.)

TAXCOTE,

(Hijl.)

offie;er dans l'empire

grec, dont la fonaion étoit eelle des appariteurs ou

huiffiers des princes

eles magifirats.

TA,XATEUR , {. m. (

Jllrifprud.

)

úgnifie eelui qui

taxe

quelque chofe, qui l'évalue, qlÚ Ymet le prix.

Les

laxateurs

de dépens (ont des proeureurs tiers ,

qui taxent

reglent le taux des dépens entre leurs

confreres. lIs ont été créés en 1635 , enfuite fuppri–

més, puis rétablis en 1689'

Voye{

DÉPENS , PRO–

CUREUR, TAXE, TI ERS RÉFÉRENDAIllE.

(A)

TAXE ,

(Jurifpmd.

)

íigni6e la 6xation d'une

chofe.

On appelle

taxe

cote d'office,

l'impoíition que

les élus ou l'intendant mettent fur certains taillables ,

tc)s que les officiers

bourgeois.

Foyc{

TAILLE.

Tax e feche,

efi une efpece d'amende

laquelle on

condamne ceux qui {ont convaincus du crimede pé–

culat.

Voy'{

PÉCULAT.

Taxe

des dépens ,efi la liquidation, ou l'évalua–

tion

fixation des dépens adjugés

une partie con–

tre l'autre. Pour parvenir

cette

laxe ,

le proeureur

de la partie qtÚ a obtenu la condamnation de dépens,

tait íigni6er au procureur adverfe (a déclaration de

dépens ; le procureur défendant met fes apofiilles

en marge de la déclaration, pour faire rayer ou mo–

dérer les artides qu'il croit en etre fufceptibles ; le

procureur tiers arrete

fixe les articles.

A -'

Les d ' pens ainíi taxes, on en délívre un ex '

toire.

Quelquefois le défendeur interjett appel de

laxe ,

meme de l'exéeutoire, fi e efi devant un

jug

inf¡'rieur.

Voye(

COMMISSAIRE AU

HA TELE ,

DÉPEN5 , EXÉCUTOIRE , FRAI , PROC RE R' ,

RÉFÉRE DAIRE , T IER .

(A)

T AXE ,(GoUv.poLúiq.) ,voye{ IMPOTS

IDE;

je n'ajollterai qll'un petie nombre de r 'flexion

faut éviter foigneufeme nt dan toutes le impo–

íitions , des pr 'ambules magnifiques en paroles ,

mai odiellx dans l'effet, paree qu'ils révoltentle pu–

blie. En 16 16 , on doubla la

laxe

des droits fur les

rivieres

pOlirj'oltLager

le p euple

ponoit le préambule

de I'édit ; quel langage

Ponr íoulager le peuple ,

on doubloit les droits qu'il payoit auparavant dans

le tranfport de res récoltes. Pour fouldger le peuple,

arretoit la vente des denrées qui le faifoient vi–

vre,

qui le mettoient en íituation de pay r d'au–

tres droits.

On doit chereher dans tou,S les états

établir les

laxes

les mOlns on ' reufes qu'il íoit poHibl au corps

de la nation.

s'agiroit done de trouver pendant la

Raix , dans un royaume, comme la France, un fonds

dont la pereeption ne

port~t

poinr fur le peuple ;

telle feroit peut.etre une

laxe

proportionnella

g '

nérale

les laquais , cochers , clliíiniers, maltres–

d'hotels

femG1eS de chambre , carroífes,

{,'C.

parc~

que la mlllriplieation de ce genre de luxe, devient

de jom en jour plus nuiíible

la population

aux

befoins des campagnes. Cette

laxe

{e leveroit fans

frais comme la capitation ,

fop produit ne s'éloi–

gneroit pas de dome millions, en ne taxant point le

premier Iaquais ou femme de ehambre de chaque par.

tieulier ; mais en mettant trente-íix livres pour le fe–

cond laquais, foixante

dome livres pour le t:oi–

íieme ,

ainíi des {eeondes

troifiemes femmes

chamb~e.

On n'admettroit d'exception qu' n fa–

veur des offieiers généraux dans leur gouvernement

conformément

leur grade.

, On pourroit créer fur ce fonds environ cinquante

millions d'annuité él 4 pour cent, rembollr{able en

íix années , capitaux

intérets. Ce ' cinquante mil–

lions {eroient donnés len payement de liquidation

de charges les plus onéreufes d'aIiénation, de domai–

nes

droits domaniaux. Le produit de ces

rem~our{emens {erviro:t

diminuer d'autres impofitions.

Au bout des íix ans apres l'extin8:ion des premie–

res annuités , iI en {eroir créé de nouvelles pour un

pareil rembQurfement. D ans l'efpace de vingt ans,

on éteindroit pour deux cent millions d'aliénati0ns ,

on augmenteroit les revenus pllblics de dOllze

millions aq moins. Les annuités étant

court rerme,

ce qui eft toujonrs le plus convenable au public,

des-Iors aux intérets du Roi ,

affeaées {llr un bon

fonds , elles équivaudroLJlnt

l'argent comptant ,

paree que cet effet a la commodité de pouvoir fe

négocier fans frais,

fans formalités.

On fenti ra en particulier l'avantage d'une

laxe

qui

fe perc;:oit[ans frais,

íi

I'on confidere feulement qu'il

ya en France plus de qllatre-vinot mille hommes

chargés du reCOllvrement des

laxes

du royaume, qui

raifon de mille livres I'un dans l'aurre, font quatre–

vingt millions de perdus {ur la pereeption des

droits

impofés par le roi.

Con:fiderat.jur

Lesfinances.

(D.

J.)

. TAXE DES JUIFS , (

Cri.tique j'acde.) Voye{

TRI–

BUT,

{,>

PUBLICAIN.

(D.

J.)

T AXE DE CONTRIBUTI0 ,(

Art

miLit.)

íifll–

pIement

contriblltions;

droits,

laxe,

que le général

~ait

payer aux

~laces

pays

la frontiere, pour

fe racheter des mfultes

du Plllage. Le prince qui

fait la guerre ne fe contente pas de prendre de l'ar–

gent fm fes fujets , il prend encore des mefures avec

{on général , pour trouver les moyens d'augmenter