Table of Contents Table of Contents
Previous Page  437 / 970 Next Page
Information
Show Menu
Previous Page 437 / 970 Next Page
Page Background

sou

b.ltion& la forcene viennent

a

bout de'rompre ou

(r~lude!". Les

fOllverains

ont un trop grand avantage fur

les peuples; la dépravatio n d'une feule volonté fuffit

dans

leJom'erain

pour mettre en daoger ou pour

dé~

truire la

fél~cité

de {es {ujets. Au-lien que ces der–

niers ne peuvent guere lui oppofer l'unanimité ou le

c¿onwurs de volontés & de forces néceífaires pou·r

reprimer fes entreprifes inj ufles.

Il

efl une errenr funeíl:e au bonneur des peuples;

daos laquelle les

follverains

ne tombent que trop

communément ; ils croient que la fouyeraineté eíl:

avilie des lors que (es droits {ont reíferrés dans des

bornes, Les chefs de nations qni travailleront

a

la

félicité de leurs fujets, s'aífureront leur amour , tron·

v eront en, eux une obéiífance prompte , & {eront

toujours redoutable

a

le'llrs ennemis. Le chevalier

Temple difoit

a

Charles

n.

(ju'lln roi d'A ngleterre qui

ifll'

homine de fon pmpLe

~

eft

lep Lus grand roi du

mon~

de ;

mais s'iL veut éere davantage, il n'efl pLus rien.

fe

veux étre L'lwmme de

~Ilon

pe

IIp

Le

,

répondit le m?–

ilarque.

Poye{ Les arudes

POUVOIR ', AUTORITE ,

PUISSANCE, SUJETS , TYRAN.

SOUVER.AIN ,

(JlIrijjmtd.)

ce titre eíldonné a_cer'

t ains tribun:mx, comme allX con{eils

follverains

,

aux

cours

Jouveraines

;

ce qui ne fignifie pas que ces ju–

ges ayent une autorité

Jouveráine

qui leur foit propre,

nlais qu'ils exercent la

j

llflice au nom du

fouverain.

. A la tabIe de marbre, on appeHe

tenir leJOllverain,

10rféIue les commiífaires du parlement viennent y

tenir l'audience.

De meme atix requetes de .l'hotel , les maitres

des

reqtn~tes,

étant au nombre de (ept , jugent au

JOlLverai-n

certaines caufes dont ils fo nt juges en per–

nier reífort,

V Qye{

COÑSEIL SOUVERAIN , COUR

SOUVERAINE, MAITRE DES REQUETES ,

REQUE~

TES

DE

L'HOTEL.

CA)

SOUVERAIN,

( 11.foIZllOle. )

c;eíl: le nom

c1'u'ne

mon~

noie fi'appée en Flandres vers le commencement du

dernier Ílecle.

Il

y avo"it aum un

demi-Jouverain

&

un quart de

JOllverúin.

Le

J0ltverain

de Flandres étoit

du poids de fix deliiers

1 2.

grains , ou

2

gros

12

grains trébllchans ,

&

étoit

l'e~u

en France pour

13

livres. Le delui -

fouyerain

valoit

10

livres

10

fons ,

pefant

1

gros

6

grains; le gros

3

liv.

5

fous pefant

oemi gros

3

grains. Cett!'! monnoie n'a pas toujours

eu le meme type. Le livre qui contient les réglémens

faits en 1641 pour les monnoies, donne la figure de

dellx

fouverains

,

dont le premier frappé en 1616, a

d'u n coté les efUgies 'des archiducs Albert

&

Elifabeth

affis,

&

de l'autre coté l'éc;u d'Autric;he. Le fecond

fi-arpé en 162.2 , a d'un coté le buíle de Philippe

IV.

rOl

d'Efpagne , & de .1'autre coté fon écu.

(D.

J.)

SOUVERA INETE , (

Gouvernement.)

on peut la

d '611ir avec Puffendorf , le droit de commander en

dernier reRort dans la foc iété civile , qtle les mem–

hres de cette fo ciété ont déferé

a

une feule ou a plu–

iiellrsperfonnes, pour y maintenir l'ordre an-dedans,

&

la défenfe au - dehors , & en w:fnéral pour fe pro–

curer fons cette proteérion un veritable bonheur , &

fm-tout l'exercice aílllré de leur liberté.

le

dis d'abord que la

Jouveraineté

eíl le droit de

commander en dernier r.eífort dans la fo ciété , pour

faite comprendre que la nature de la'

fouyeraineté

confifi e

principalem ~nt

en deuxchofes ; la premiere

dan le droi t de commander aux membres de la

[oéié~

té,. c'efi-a-dire de diriger leurs aéhons avec empire

ou pouvoir de' contraindre ; la feconde efr que ce

oroit doit etre en dernier reífort, de telle forte que

tou

1

particuliers ioient obligés de s'y fonmettre ,

fans u'allClln plliífe lui réfifier : autrement fi cette

atttorit

~

n'étoit pas {llpérieure , elle ne pourroit pas

procurer

a

la fociété l'ordre & la si'Ireté qui {ont les

bn ponr lefqllelles elle a été établie.

T OIll

.X~V.

sou

1e dis enflliie que c'eIl: un droit déf're

el

une

Ol! :

p~ufieurs

pedonnes, parce qll'llne r ' publique efr aufU

bIen fOllveraine qu'llne monarchie.

.

J'ajollt~

:nfin, pour fe procnrer fous cette

protec~

tw n un ventable bonhellr,

&c.

pour faire connoí'tre

que la fin de

la

fouveraineté

eft la fé lieité des pet[. les.

On demande quelle efr la {ource proehaine de la

f ouveraineté,

& qne!s en font les caraéteres

?

Il

ea:

certai n que l'autorité fouveraine , ainfi que le titre

{ur

lequel ce pouvoir eíl établi , & qui en [ait le droi! .

réfulte immédiat.ement' des conventions mémes qlll

forment la faciété civile ,

&

qui donnent naiíTance

al! gouvernement. Coinme

lafouveraineté

réíide

ori~

&inairement dans le peuple, & dans chaque particu"

h er par rapport

a

foi- meme , il réfulte que c'efr

le

t~'anfpart

& la réunion des droits de tous les particu–

hers dans la perfonne du fouverain , qui le confiitue

tel, & qUl

pro~uit

véritablement

laJouveraineté;

per~

ronne ne {aurOlt douter , par exemple , que lorique

les Romains choifirent Romulus

&

Numa pour lenrs

rois , ils ne leur conféraífent par cet aéte meme la

follverai¡zett!

fur eux qu'ils n'avoient pas auparavant "

&

a laquelle ils n'avoient certainement d'autre droie ,

que celui q ue leur donnoit l'éleétion de ce pel1ple.

Le premier caraétere effentiel de la

follve raineté

,

&

celui d'oll découlent tous les autres , c'efr que c'efr

un pouvoir fouverain & indépendant , c'eíl-a-dire

une puiffance ql1i juge en dernier r eífort de tout ce

qui efl {ll[ceptible de la' direétion humaine, & qui

peut intéreffer le falut & l'avantage de la [ociété;

l'nais quand nous difons que

la

puiífance civile eft par

fa nature fouveraine & indépendante , nous enten–

dons feulement que cette puiífance une fois confri–

tuée, a une pniífance telle que ce qu'elle établit dans

l'

étendne de fon diílriét, ne fauroit etre légitimement

troublé par un autre pouvoir.

.

.

En effet,

il

efl: abfolument néceífaire que dans tou!:

gouvernement, il

Y

ait une telle puiílimce fupreme ,,'

la riature méme de la chofe le veut ainfi

~

& il ne fau.

roit fubfifler fans cela; car pu¡(qu'on ne peut pas

multiplier les puiífances

el

!'innni, il faut néceíTaire'"

ment s'arreter

él

quelque degré d'autorité fup érieur

a

tout autre;

&

quelle que foit la forme du gouverne–

ment monarchique , ariílocratique , démocrat.ique ,

ou mÍxte , il faut to.ujours qu'on [ojt foumis

a

\fne

décifion fouveraine, pttifqu'il implique contradiétion

de dire qu'ilyaitquelqu'un

al.!-d~ífus

de celui ou ceux

qtli tieill1ent le plus haut rang dans un meme ordre

d'etres.

Un {econd caraétere qui eíl: unE {uite du ptemier;

,'eft que le fouverain comme tel ,n'eíl: tenu de rendre

compte

a

perfonne ici-bas de [a ó'onduite:quand je dis

'[ue le fouverain n'eíl: pas comptable ,j'entends auíIi

long tems qu'il efr véritablement fouverain; car la

Joltvtrailu té

n' exiíle que pourle bien public, &iln'eft

pas permis au fouverain de l'employ er d'une manie–

re dire8:ement oppo{ée

a

fa deftination, puífqu'il eft

conílant que tout fouverain , ou tout corps de

Jouve"

raineté

eíl fo umis aux lois naturelles

&

divines.

Les limitations du pouvoir fouverain ne donneLlt

aucune atteinte a la

fouvuaineté ;

CartlO prince

OH

un

fénat

a

qui on a déféré la

Jouyeraineté

,

en petlt exer–

cer tons ies·aétes, atlffi- bien que dans une

Joltverai–

ncté

abfolue : totlte la différence qui s'y trouve , c'eíl:

qu'ici le roi prononce {enl en dernier reífort , [ui–

vant ron propre jugement ,

&

que dans une monar–

chie limitée, il

ya

un fénat qui conjointement avec le

roi , cannolt de certaines affaires , & que fon

con~

fentement efl une condition néceífaire fans laquelle

le roi ne fauroit rien décider.

Il nous refle

a

dire un mot des parties de

lafou'Ve–

raineté,

ou des différens droits effentiels qu'elle ren–

ferme. L'on peut confidérer

laJouyeiaineté

comme un.

H h h