s o u
t és
&
de tontes {es forces. T elJe efi l'origine
desfou–
lIerains.
L'on voit que leur pouvoir
&
leurs droits
ne {ont fondés que {ur le cOFÚentement des peuples ;
ceux qui s'établiíft:nt par la violence 7
'!~
{ont que
des ufurpateurs; ils ne deviennent le.glumes -', que
l?rfque. le
confen~ement
d.esp;;lp!es a
conlir~e
au;x:
jouverams
les droas dont .¡-15 ·s etOlent empares.
. -Les hommes ne fe font mis en fociété, que pour
etre plus heu reux ;
~a
fociété ne s'efi choiíi des
fau–
lIuains
que pour ve¡J-ler plus dificacement
a
fon bon–
heur
&
a
fa confervation. Le bien-etre d'une
~o
ciété dépend de fa f.iueté., de fa liberté
&
de fa pHlf–
fance pour lui procurer ces avantages. Il a fallu que
le
fodveram
eút un pouvoir fuffifant pour établ-ir le
'bon ordre
&
la tranquillité parmi les,citeyens ,
r
our
'aifurer leurs poíl'eíIions, ponr preteger
l~s
fOlbles
contre ·les entreprifes des fort5 , pour retemr les paf–
fons par des peines,
&
.encour~ger
les
~ertus
par
des recompenies. Le drOlt d,e
.falr~
ces 10ls
d~ns
la
{ociété, s'appelle
puijJance legijlatwe. Poye{
LE
GIS–
'l.ATION.
Mais vainement le
fou'IIerain
aura-t ille pouvoir
de
faire des lois s'il n'a en íneme tems .celui de les
'-[aire exécmer-: l;s paffions
&
les iutérets des hom–
mes tont an'ils s'oppofent t0ujOurS ·au bien général,
;lorfqu'ille~lr
parort
contra~re
a leur intéret
p~rti~u
líer. Its ne voient le premler que dans le lomtam ;
'tandis que fans ceífe'ils ont le dernier fous les yeux.
'11 faut donc que -le
foul!erain
foit revetu de la force
'néceífaire pour faire obéir
chaqu~
particulier aux
10is générales., quí font les volontés de .tous, .c'efi c-e
'-qu'on nomme
pui(Iarzce ex¿cutrice.
Les peuples-n'ont point tonjours donné la
metn~
·ét~ndue
de pouvoir
auxfouverains
qu'Ils ont choi.íis.
'L'expéáence de tons les tems ap.prend, qne plus le
,ponvoir des hommes efr grand, plus leurs paffions
l es 'portent
a
en abufer : cette <:onfidération 'a déter–
,miné que1ques nations
a
mettre des ,limites ·a la pnif–
i'ance de ceux qu'elles
ch~rgeoient
de les .gonver- •
ner. Ces limitations de
-la
fouveraineté on! varié,
fuivant les circonfrances , fuivant le plus on .moins
·¿'amom des peuples pour la liberté, úlÍvant 'la,gran–
deur des inconvéniens allxquels .ils s'étoient tron–
'vés entierement expofés {ous des
Jouverains
trop
-arbitraires : c'efi-Ia ce qui a·donné naiffance au'X
cl.if·
férentes diviuons qui ont été faites de .la f.ouverai–
neté
&
aux différentes -formes des gouvernen'lens.
En AngleterFe ,la puiífance légiílative réíide dans le
. roi
&
dans ·le parlement-: ·ceder.nier COfpS repré- '.
fente la natión" qui par la confiitution britannique ,
s'efi réfervé de cette .maniere une portion de la
.puiffance
fvuverain~;
·tandis 'qu'elLe a -abandonné au
roi feulle pouvoir de ·faire ·exécuter les 101s.. Dans
l'empire
-d'
Allemagne, l'empereur ne.peut fai re des
lois qu'.avec le concours des états de l
'Empir.e.llfaut
' cependant que la linútation du pOllvoir ait elle·meme
-des bornes. Pour que le
fouverain
travaille au bien
de l'état, il fa ut qu'il puiífe .agir
.&
prendre les me–
{i.lres néceiraires
,a
cet objet; ce feroit done un vice
'dans un gouvernement , qu'un pouvoir trop limité
'dans le
jouverain
.:
il efi aifé de s'appercevoir de ce
'Vice daos les gouvememens fllédois
&
polonois.
D'autres peuples n'ont point fiipulé par des aétes
'·expres
&
authentiques les limites qu'ils nxoient
a
"leurs
fou'IIerains;
ils fe font contentés de leur impofer
la néceffité de fllivre les lois fondamentales de l'état
leur conliant d'ailleurs la puiíTance légií1arive , ainfi
que celle
~rexécuter.
C'eít-la ce qu'on appelle
fou–
"yeraineté abfolm.
Cependant la ,droite raifon fait voir
'qu'elle a toujours des. limites .naturelles ; un
fOlwe–
r.ain ,
quelque ab[olu qu'il foit , n'ea. point en droit
de toucher aux lo:s confritlltives d'un état , non-plus
qu'a fa religíon ; il ne peut point altérer la FOrme du
gOllvernefl1ent
~
ni changer
llQrdr~
de la fllcceffion ,
s
O
U
~
a-moins d'une autorifation formelle de fa nation '
D'ailleurs
i1
efi toujours foumis aux lois de
la
juftic •
&
a
celles
d~
la raiion, dont allcune force
humain~
ne peut le d1fpenfer.
Lorfqu'un
foltyerain
abfolu s'arroge le droit d
changer a fa volonté les lois fondamentales de
[o~
pays; lorfqu'il prétend un pouvoir arbitraire [ur la
per[onne
&
les poífeffions de fon pellple, il devient
un defpote. NnI peuple n'a pu ni vouln accorder un
pouvoir de cette
natur~
a
fes
fouverains;
s'.ill'avoit
fait, la nature
&
la ralfon l.e mettent tOllJOurs en
d.roit de réclamer contre la vlOlence.
Voye{ l'article
POUVOIR.
La tyrannie l1'efi autre chofe que
l'exer~
cice du
defpotif.me.
·La íouveraineté 10rfqu'eUe réíide
~ans
un feul.
homme , foit qu'elle foit abfolue, foit qu'elle foit li–
mitée , s'appelle
monarchie.
V
oyez
cel anide.
Lor[.
qu'eHe
réI~de
dans le
?eu.pl~-meme, ~lle
efr dan,
,tonte fon etendne,
&
11
efi pOlOt fufceptdble de limi–
tation ; c'efi ce qu'on appelle
démocratie.
Ainfi chez
les Athéniens la fouveraineté réíidoit tonte entiere
dans le peuple. La fouveraineté
de
quelquefois exer–
cée par un corps , oupar une aífemblée qui repré–
fente le peupJe, comme dans les états républicains.
En quelques mains que foit dé.pofé le pOllvoir
fou–
verain ,
il ne doit avoir pour objet que de rendre
heureux les peuples qui lui foat foumis; celui qui
rend les hommes malheureux
eft
une ufurpation ma–
nifefie
&
un renverfement des droits
auxc;:¡ueIsl'hom~
me n'a jamais pu renoncer.
Lefouverain
doitafesfu–
,jets la.sLtreté, ce n'efique dans cette Vlle qu'jls fe font
Ioumis
a
l'autorité.
.
Voye{
PROTECTION.
Udoit éta–
blir le bon ordre par ·des lois [alutaires , il faut qu'iI
foit autorifé
a
.les ch«nger, 1uivant que la néceffité
des cir-<!onfrall.ces le demande; .il doit réprimer ceux
qHi voudroient troubler les autres dans la
j
ouiíTance.
·de 1eufs poífeffions., de leur liberté, de leur per[onne;
il a:le droit d'établir .des tribunaux
&
des magidrati
qui rendent la juíl:ice ,
&
qui pl:lniífendes .coupables
fuivant des regles SltreS
&
inv.ariables. Ces lois s'ap.
pellent
civiles,
poudes difringuer des lois naturelles
&
des 101s fondamentales auxquelles le
faUl
erain
lui..
m&me ne peut point déroger. ·Comme il peut chan–
ger les lois civiles, quelques perfonnes crO.ient qu'il
ne doit point y &tre foumis; cependant il efr nature.l
que te
fou'IIerain
fe conforme lui-meme
a
fes lois tant!
qu'eUes font en vigueur, ·cela conttibuera .a Les
ren~
..dre.plus Fefpeétables
a
fes fujets.
Apres avoir veillé
a
la súreté .intéiieure de l'état
~
1e
fou.yerdin
doit s'occuper de fa sureté au-dehors
~
,celle-ci dépend de fes richeffes, de fes forces mili–
-taires. Pour parvenir
a
ce but, il portera fes vues fur
l'agriculture, fm la po.pulation,
fur~le
commerce ;
il
cherchera
a
entretenir la paix avec fes voiuns , fans
cependant négliger la difcipline militaire, ni les,for:–
ces qui rend1'Ontfa.nation refpeétable
él
tOllS ceux qui
pourroient entreprendre de lui nuire , ou de trou\,)ler
fa tranquillité ; de-la ·
nait.ledroit que les
/ouverains
<lnt de faire la guerre , ere conclme la paix , de for–
mer des alliances,
&c..
Voye{ P
NIX, GUERR-E ,
PUlSo:
SANeE.
Tels font les principaux droits dda fouveraineté;
·tels fondes droirs des
foltverains,,;l'hifroirenous
fOUT–
nit des exemples fans nombre de princes oppref–
feurs, cle lois violées , de fujeto révoltés.
Si
la rai–
fon gouvernoit les
fouverains,
les peuples n'auroient
pas befoÍn de leur lier les mains, ou de vivre avec
eux dans une déliance continuelle; les chef-S des na–
tions contens de travailler an bonheur de leurs fu–
jets, ne chercheroient point
a
envahir leurs droits.
'Par une'fatalité
attach~e
a la nature humaine ,les hom–
mes font de s efforts continuels pour étendre lenr pou–
v.oír; quelques dignes que la prudence des,peuples
:alt ~Y-\)\tlll
leur pppofer _,
i1
n'Pl
efi point que
l:a~-
b¡tl.oJl