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s o u

t és

&

de tontes {es forces. T elJe efi l'origine

desfou–

lIerains.

L'on voit que leur pouvoir

&

leurs droits

ne {ont fondés que {ur le cOFÚentement des peuples ;

ceux qui s'établiíft:nt par la violence 7

'!~

{ont que

des ufurpateurs; ils ne deviennent le.glumes -', que

l?rfque. le

confen~ement

d.es

p;;lp!es a

conlir~e

au;x:

jouverams

les droas dont .¡-15 ·s etOlent empares.

. -Les hommes ne fe font mis en fociété, que pour

etre plus heu reux ;

~a

fociété ne s'efi choiíi des

fau–

lIuains

que pour ve¡J-ler plus dificacement

a

fon bon–

heur

&

a

fa confervation. Le bien-etre d'une

~o­

ciété dépend de fa f.iueté., de fa liberté

&

de fa pHlf–

fance pour lui procurer ces avantages. Il a fallu que

le

fodveram

eút un pouvoir fuffifant pour établ-ir le

'bon ordre

&

la tranquillité parmi les,citeyens ,

r

our

'aifurer leurs poíl'eíIions, ponr preteger

l~s

fOlbles

contre ·les entreprifes des fort5 , pour retemr les paf–

fons par des peines,

&

.encour~ger

les

~ertus

par

des recompenies. Le drOlt d,e

.falr~

ces 10ls

d~ns

la

{ociété, s'appelle

puijJance legijlatwe. Poye{

LE

GIS–

'l.ATION.

Mais vainement le

fou'IIerain

aura-t ille pouvoir

de

faire des lois s'il n'a en íneme tems .celui de les

'-[aire exécmer-: l;s paffions

&

les iutérets des hom–

mes tont an'ils s'oppofent t0ujOurS ·au bien général,

;lorfqu'ille~lr

parort

contra~re

a leur intéret

p~rti~u­

líer. Its ne voient le premler que dans le lomtam ;

'tandis que fans ceífe'ils ont le dernier fous les yeux.

'11 faut donc que -le

foul!erain

foit revetu de la force

'néceífaire pour faire obéir

chaqu~

particulier aux

10is générales., quí font les volontés de .tous, .c'efi c-e

'-qu'on nomme

pui(Iarzce ex¿cutrice.

Les peuples-n'ont point tonjours donné la

metn~

·ét~ndue

de pouvoir

auxfouverains

qu'Ils ont choi.íis.

'L'expéáence de tons les tems ap.prend, qne plus le

,ponvoir des hommes efr grand, plus leurs paffions

l es 'portent

a

en abufer : cette <:onfidération 'a déter–

,miné que1ques nations

a

mettre des ,limites ·a la pnif–

i'ance de ceux qu'elles

ch~rgeoient

de les .gonver- •

ner. Ces limitations de

-la

fouveraineté on! varié,

fuivant les circonfrances , fuivant le plus on .moins

·¿'amom des peuples pour la liberté, úlÍvant 'la,gran–

deur des inconvéniens allxquels .ils s'étoient tron–

'vés entierement expofés {ous des

Jouverains

trop

-arbitraires : c'efi-Ia ce qui a·donné naiffance au'X

cl.if

·

férentes diviuons qui ont été faites de .la f.ouverai–

neté

&

aux différentes -formes des gouvernen'lens.

En AngleterFe ,la puiífance légiílative réíide dans le

. roi

&

dans ·le parlement-: ·ceder.nier COfpS repré- '.

fente la natión" qui par la confiitution britannique ,

s'efi réfervé de cette .maniere une portion de la

.puiffance

fvuverain~;

·tandis 'qu'elLe a -abandonné au

roi feulle pouvoir de ·faire ·exécuter les 101s.. Dans

l'empire

-d'

Allemagne, l'empereur ne.peut fai re des

lois qu'.avec le concours des états de l

'Empir.e.ll

faut

' cependant que la linútation du pOllvoir ait elle·meme

-des bornes. Pour que le

fouverain

travaille au bien

de l'état, il fa ut qu'il puiífe .agir

.&

prendre les me–

{i.lres néceiraires

,a

cet objet; ce feroit done un vice

'dans un gouvernement , qu'un pouvoir trop limité

'dans le

jouverain

.:

il efi aifé de s'appercevoir de ce

'Vice daos les gouvememens fllédois

&

polonois.

D'autres peuples n'ont point fiipulé par des aétes

'·expres

&

authentiques les limites qu'ils nxoient

a

"leurs

fou'IIerains;

ils fe font contentés de leur impofer

la néceffité de fllivre les lois fondamentales de l'état

leur conliant d'ailleurs la puiíTance légií1arive , ainfi

que celle

~rexécuter.

C'eít-la ce qu'on appelle

fou–

"yeraineté abfolm.

Cependant la ,droite raifon fait voir

'qu'elle a toujours des. limites .naturelles ; un

fOlwe–

r.ain ,

quelque ab[olu qu'il foit , n'ea. point en droit

de toucher aux lo:s confritlltives d'un état , non-plus

qu'a fa religíon ; il ne peut point altérer la FOrme du

gOllvernefl1ent

~

ni changer

llQrdr~

de la fllcceffion ,

s

O

U

~

a-moins d'une autorifation formelle de fa nation '

D'ailleurs

i1

efi toujours foumis aux lois de

la

juftic •

&

a

celles

d~

la raiion, dont allcune force

humain~

ne peut le d1fpenfer.

Lorfqu'un

foltyerain

abfolu s'arroge le droit d

changer a fa volonté les lois fondamentales de

[o~

pays; lorfqu'il prétend un pouvoir arbitraire [ur la

per[onne

&

les poífeffions de fon pellple, il devient

un defpote. NnI peuple n'a pu ni vouln accorder un

pouvoir de cette

natur~

a

fes

fouverains;

s'.ill'avoit

fait, la nature

&

la ralfon l.e mettent tOllJOurs en

d.roit de réclamer contre la vlOlence.

Voye{ l'article

POUVOIR.

La tyrannie l1'efi autre chofe que

l'exer~

cice du

defpotif.me

.

·La íouveraineté 10rfqu'eUe réíide

~ans

un feul.

homme , foit qu'elle foit abfolue, foit qu'elle foit li–

mitée , s'appelle

monarchie.

V

oyez

cel anide.

Lor[.

qu'eHe

réI~de

dans le

?eu.pl

~-meme, ~lle

efr dan,

,tonte fon etendne,

&

11

efi pOlOt fufceptdble de limi–

tation ; c'efi ce qu'on appelle

démocratie.

Ainfi chez

les Athéniens la fouveraineté réíidoit tonte entiere

dans le peuple. La fouveraineté

de

quelquefois exer–

cée par un corps , oupar une aífemblée qui repré–

fente le peupJe, comme dans les états républicains.

En quelques mains que foit dé.pofé le pOllvoir

fou–

verain ,

il ne doit avoir pour objet que de rendre

heureux les peuples qui lui foat foumis; celui qui

rend les hommes malheureux

eft

une ufurpation ma–

nifefie

&

un renverfement des droits

auxc;:¡ueIsl'hom~

me n'a jamais pu renoncer.

Lefouverain

doitafesfu–

,jets la.sLtreté, ce n'efique dans cette Vlle qu'jls fe font

Ioumis

a

l'autorité.

.

Voye{

PROTECTION.

Udoit éta–

blir le bon ordre par ·des lois [alutaires , il faut qu'iI

foit autorifé

a

.les ch«nger, 1uivant que la néceffité

des cir-<!onfrall.ces le demande; .il doit réprimer ceux

qHi voudroient troubler les autres dans la

j

ouiíTance.

·de 1eufs poífeffions., de leur liberté, de leur per[onne;

il a:le droit d'établir .des tribunaux

&

des magidrati

qui rendent la juíl:ice ,

&

qui pl:lniífendes .coupables

fuivant des regles SltreS

&

inv.ariables. Ces lois s'ap.

pellent

civiles,

poudes difringuer des lois naturelles

&

des 101s fondamentales auxquelles le

faUl

erain

lui..

m&me ne peut point déroger. ·Comme il peut chan–

ger les lois civiles, quelques perfonnes crO.ient qu'il

ne doit point y &tre foumis; cependant il efr nature.l

que te

fou'IIerain

fe conforme lui-meme

a

fes lois tant!

qu'eUes font en vigueur, ·cela conttibuera .a Les

ren~

..dre.plus Fefpeétables

a

fes fujets.

Apres avoir veillé

a

la súreté .intéiieure de l'état

~

1e

fou.yerdin

doit s'occuper de fa sureté au-dehors

~

,celle-ci dépend de fes richeffes, de fes forces mili–

-taires. Pour parvenir

a

ce but, il portera fes vues fur

l'agriculture, fm la po.pulation,

fur~le

commerce ;

il

cherchera

a

entretenir la paix avec fes voiuns , fans

cependant négliger la difcipline militaire, ni les,for:–

ces qui rend1'Ontfa.nation refpeétable

él

tOllS ceux qui

pourroient entreprendre de lui nuire , ou de trou\,)ler

fa tranquillité ; de-la ·

nait.le

droit que les

/ouverains

<lnt de faire la guerre , ere conclme la paix , de for–

mer des alliances,

&c..

Voye{ P

NIX, GUERR-E ,

PUlSo:

SANeE.

Tels font les principaux droits dda fouveraineté;

·tels fondes droirs des

foltverains,,;l'hifroirenous

fOUT–

nit des exemples fans nombre de princes oppref–

feurs, cle lois violées , de fujeto révoltés.

Si

la rai–

fon gouvernoit les

fouverains,

les peuples n'auroient

pas befoÍn de leur lier les mains, ou de vivre avec

eux dans une déliance continuelle; les chef-S des na–

tions contens de travailler an bonheur de leurs fu–

jets, ne chercheroient point

a

envahir leurs droits.

'Par une'fatalité

attach~e

a la nature humaine ,les hom–

mes font de s efforts continuels pour étendre lenr pou–

v.oír; quelques dignes que la prudence des,peuples

:alt ~Y-\)\tlll

leur pppofer _,

i1

n'Pl

efi point que

l:a~-

b¡tl.oJl