1000000080

, SICt\tALER ,v. aél.

(Gramm.) e'ea

défigner par

\111

fignalement.

G N

R ,

rendre remarcIuable, prouver

avec [Jublicité , montter dans des eirconfrances dif–

ficiles queJque

~ualité

fa,re en

elle-me~e ~ ~~l

5om–

.llllme en elle-!11eme, m31S rare par fon mnl}11te , ou

le degré de force.

ajignaU

ron courage ; il a par–

devers lui des ap:rons

jignalées

gén~rolité

, d'hu–

manité , de grandeur d'ame.

fe prend rarement en

mauvaife part; cependant lil'oll dit un

avocatfignaLé,

:Oh

dit auffi un

jignalé

fripon.

, SIGNANDAIRE, f. m. (

Gram.

Jmi{pr.

)

terme

~de

pratique par lequel on entend quelqu un qui fajt

, &

peut ligner , ou qui a ligné. Dans les aétes impor-

tans, tels que les teaamens, donations, criées , il

fallt des temoins

jignandaires

e'eft-a-dire qui fignent

effeélivement les aéles,

non de e ux qui décla–

't"ent qn'ils ne le favent

Ol~

ne peuvent figner.

Yoye{

'SIGNATURE

TÉMOIN.

(M)

SIGNATURE, f. f.

(BOlan.)

rapport ridicule des

'plantes entre leur figure

leurs effets. Ce fyfteme

"extravaguant n'a que trop régné.

(D. J. )

SIGNATURE,

(Jurifpmd.

)

la foufcription d'un

,aéte, ou l'appofirion du nom de quelqn'un au bas

de cet aRe, mife de fa propre main.

, Anciennement du tems:que l'ufage des lettres choit

Jort négligé, op ne fignoit point les aéles; all lieu dé

jignalure,

on mettoit fon feeau ou cachet.

. Les notaires fignoient bien leurs aéles, mais ordi–

iJlairement les parties ne fignoient pas avec eux;

c'ea

jJourquoi l'ordonnance d'Orléans en 156o,

article

84,

l eur erijoignit de faire figner les parties

les témoins

"5.nftrumentaires. S:;e qui fut renouvellé par l'ordon–

nance de Biois en 1579,

article 16.5.

_ Il Y

a des aéles

fousjignature

authentique , d'au–

tres fous

jignature

privée ou fous feing privé, ce qui

la merrie chofe.

jignature

de~

parries , des témoins ,

des offi–

.t:lers publics , dont les aéles doivent erre fou(crits,

ce g'ui donne

perfeélion a l'aéle ju(q,lle la ;

tant gll'il manque quelqu'une des

jignautres

néceírai–

res,

I'aae ea imparfait.

Dans les jugemeils rendusa l'audiente, c'eft la pro–

nonciarion qui en fixe la date;mais dans les procespar

écrit, e'eft la

jignature

du juge ou du greffier.

Voye{

ACTE, JUGEMENT, NOTAIRE , SCEAU , SEING ,

T ÉMOIN.

(A)

_ SIGNATURE DE COUR DE ROME, eft une réponfe

,du pape au bas d'une fupplique, par laquelle il

ac~

corde a

l'imp~trant

la grace ou le bénéfice. qu'il lui

d emande.

: En matiere de bénéfice , cette

jiglZature

tient líen

de provifions , excepté pour les bénéfices confifto –

riaux ou chefs de cornmunauté , pour lefquels une

fimple

jignawre

ne fuffit pas , étant néceffaire d'obte–

nir des bulles.

Sous le terme de

jignamre,

on entend non·feule–

ment la

jignalllre

proprement dite , mais auffi la [up–

plique ou aéle au has duquel elle eft appofée , lequel

prend ron nom

lajignature

qui eíl: au bas.

, La

jignalllre

conrient les dau{es, dérogations

dif¡)en(es , avee lefquelles la grace ou le bénéfice

font ac-cordés avec la cornmiffion pour l'exécuter.

Tout:

jignature

ou réponfe a une

fuppl~que

qui.

porte dl(penfe Oll provifion de c1ignité dans une ca–

,thédrale ou I:ollégiale, prieur 's conventuels , cano–

nicats d.e cathédra1e , doir etre fignée par le pape me–

me, qm répond par ces mots

fia

petÍlur

;

les alltres

fgnalllres

{ont données par un officier de la chancelle–

rie romaine , appellé

préfet de Lajignature de gr.;¡e,

qui

répond la fupplique en ces termes:

ConceJ1itm

ll,.t

peti-

lur,

prafcntia

N.papce.

• La date de la

jignawre

fe prend ordinairemZ'tt

que la fupplique

él

été

i.n.i.f~

ep.tre

le~ Jll~jI1S

Tom~ XY~

, -

data~re

non pas {eulement du jour qll'elle a éte

répondue.

d'ufage en Fr.ance que

lesjignatures

originales

cour de Rome y font foi , pourvu qu'elles foient

vérifiées par un

cer~if.icat

de deux expéditionn;aires.

,C,es

jignatu:es

,{uffifent pour

prend.re

poffeffion dG!s \

bcnefices ordlOalres , p'om lefquels

ne faut pas de

bulles.

ya trois

tortes

jignatures;

l'une en forme ara""

cie~l{e

,l'alltre

informa dignulll amiqlla,

troifi~me

in forma digmun

llov~(Jima ,

dont on trouvera l;expli–

carion cl-apres.

Voye{ l'uJage

pratiqlle de cour de Rame

Caftel~

(

A )

. SIGNATURE AUTHENTIQUE, qu'on appelle au1ll

jignalur.e pubLique,ea

celle qui eft émanée d'un officier

J~L~blj c;

qui fait foi er juaice , falis qu'i1 (oit be-

10111

de la falfe r€COnnoltre.

Voye{

SIGNATURE PRI-

VÉE.

(A )

SrGNATURE

ln formá dignllllZ novilJimá

une

feconde

jignalure

que le pape accorde par forme de

lettre ex' cutoriale, faute par l'ordinaire d'exécurer

dans les trente jours la commiffion portée par la

(z–

gnatltre,

le pape enjoint

fon refus a l'ordinaire pfllS

vóifin de l'exécuter.

Voye{

Caael.

SIGNATURE

informadignullZ amiqua, eaunejigna–

trtre

ele 'cour de Rome ainÍl appellée , parce qu'elle

comrnence par ces mots

dignulIl arbitramur.

C'eft celle

dont le pape llfe pour les cures

dignités , les cano–

nicats des églifes cathédrales,

pour les dévolus ,

dont ii ne pOllrvoit l'impétrant·que fous la condition

de ne pOllrvoir prendre poífeffion du bénéfice qu'a–

p res avoir obtenu le

vifa

de l'ordinaire dont il. d '-

pendo

Voye{

Ca~el.

SIGNATURE EN FORME GRACTEUSE,

uneji~

gnatllre

de cour de Rome qui s'expédie fUi" une attef–

tation de l'orclináire ; c'eíl: pourqlloi elle ne contient

point ele commiffion de procéder préalablement

l'examen de l'imp 'tral1t , de

manier~

que celui-ci

en vertu de cette provifion, peu"t fe fau'e

l11~ttre

poíreffion

aUlOritate propria,

fans aUClln

vifa

,de l'or–

dinaire.

SI GN

TURE DE JUSTI CE , ea une

jiglltllUre

com de Rome donné [ur quelque matiere de jurif–

diélion contentiellfe, dans l'affemb1ée des officiers

prépofés ponr cet

eff

t, appellée auffi la

jignature de

juflice;

tel1es font les commiffions , dél' gations , re[–

crits,

autres aéles qui font adreffés aux tribuoaux

011 fe rend la jufiice.

Voye{ l'uJage

pratique de coar

de Rome

de Caftel,

tomo I .p.

10 .

mot

SIGNATURE

DE GRAC E.

SIGNATURE ORIGINALE, e'eft celle qui ea

~crite

de la main meme de celui dont elle contient le

nom~

a la différence des

jignatures

qui font copiées d'une

main étrangere ,

feutement par forme de·mention

des vraies

jignalures.

SIGNATURE PRIVÉE ,

celle qui émane d'une

per[onne privée, c'ea-a,dire qui n'a point de caraéle"

re public.

Ces fones

dejignatures

ne font point foi en jufiice;

..J

. jufqu'a

ce.qu'

elles y foient reconnues.

Voye\. ci'apies

SIGNA..TURE PUBLIQUE.

(A)

SIGNATVRE PUBLIQUE,

"oy"\. ci,devant

SIGNA–

TURE AUTHENTIQUE.

SIGNATURE,

terme d'Imprim·.

c'eaunfigne ouune

r~arque

que 1'0n met aubas des rages au-deifous de la

dernicre ligne, pour la ,facilité de la reliure,

p.OUl"

faire connoitre

ordre des cahiers

des pao'es q\llles

compofent.

Lesjignalures

fe marquent

av~c

des lettres

ini!~~les

qui changent a cbaque cahier. S'11

ph~s ~,e

cahlers que l'alphabet n'a de lettres , on aJoute a 11-

nitiale un caraélere courant de meme forte, e'eft-a·

elire un petit

la (Hite d'un gra?,d

ainíi. de

fuite , ce qu'on redollble

t~nt

qll:l eft

neceífalre~

Pour indique¡;

r9!~r~ de~ f'l~1.111~s

qlll coAmpo(.ent cha:.

)