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CIT

poetes, & la pltpart de ces

citations

étoient fouvent

inutiles & déplacées.

Les jurifconfultes du xvj. íiecle font tombés dans

le mCme

exces

par rapport aux

citations;

lcurs écrits

en font tellement char?és, que l'on y perd de vue

le fil du difcours, & 1on y trouve beaucoup plus

citations

que de raifonnement.

Quelques-uns tombent préfentement dans un au–

trc exd:s ,

(oit

en plaidant, foit en écrivant; ils ont

honte de citer, & fur-tout des textes Latins , qui

femblen t

~tre

aujourd'hui moins fa miliers qu'autre–

fois. Ce genre d'én1dition efl: regardé par certaines

gens comme un bagage d'antiquité dont on ne doit

plus fe charger: c'efl: une opinion que l'ignorance a

enfantée , & que la pareífe nourrit. On ne doit pas

recourir

des

citations

peu convenables au fuj et' ni

s'arre ter

prouver ce qui n'efl: pas contéfié; mais

il efl: toC.jours du devoir de l'avocat & du jurifcon–

fulte de citer les lois & autres textes qui établiifent

une propoíition controverfée ; il doit feulement

u fer modérément des

citations ,

ne pas en furchar–

ger fon difcours, & faire choix de celles qui font les

p lus précifes

les plus frap pantes.

omme les

citations

de Droit font ordinairement

écrites en abregé , nous les allons expofer ici pour

en donner l'intelligence.

Citations du Droit civil.

p. J ujlin.

injlitut.,

íignifie aux infl:itutes.

D .

ff.

aux digefl:es.

Code

au code.

Cod. T hiod.

au code Théodoíien.

Cod. repet. pral<fl.

repetita: prreleaiones.

uchmt.

autlt.

dans l'aurhentique.

L eg.

dans la loi.

§ .

parag.

au paragraphe.

N ovel.

dans la novelle.

N ov;l. L ean.

novelles de l'empereur Léon.

.Argum.

l<g.

par argument de la loi.

to¡:

dans la glofe.

t .

en ce titre.

E od.

út.

au n1eme titre.

n p.

in princ.

au commencement.

ln f

la fin.

Citations du D roit canon.

can.

an canon.

Cap.

au chapitre.

Cauf

dans une caufe de la feconde partie du de-

cret de Gratien.

De conf

dans la troiíieme parrie du decret qui

traite de la•confécratio n.

D e

pren.

au traité de la pénitence qui efl: dans la

feconde partie du decret.

D ijl.

dans une diilinilion du decret de Gratien.

Ex.

o u

ex tra.

c'efl: dans les decrétales de Grégoi–

r e iX.

Greg.IX.

dans les

m~mes

decrétales.

Extrav. J oan.

dans une des extravagantes, ou

~onfl:itutions

ean X XII.

Extra> . comm.

dans les extravagantes communes.

/nftxto

in 6.

dans la colleilion de Boniface

Vlii. appellée

le ftxt< .

.Ap . B on.

apptndix Bonifacii,

dans le fexte.

qu.

r¡uajl.

quefl:ion.

y .

verf

au verfet.

(.A)

CITATIO • EN JUGEMENT,

(JurifP. )

que l'on

appclloit chez. les Romains

in jus vocatio ,

revenoit

peu-pres

ce que l'on

appel~e p~rmi

nous

ajour–

Tlt.mt.nc

q/Jignation.

On oe vott_potnt de quelle ma–

iere fe faifoien t ces fortes de

cllations

du tems des

rois & des premiers confuls; mais on voit que par

la loi des douze tablcs il étoit ordonné au défendeur

de fuivre le demandeur lorfqu'il vouloit le

~onduire

C I T

48s

devant le juge. D ans la fuite cette procédure chan–

gea de forme; car long-tems avanr Juil:inien il n'é–

toit plus permis de citer verbalemenr fon adverfaire

en jugement : il falloit des-lors que l'affignation

libellée, .comme cela s'obferve parmi nous, & l'on

convenoJt du ¡our auc¡uel on devoit fe préfenter de–

v ant le juge.

Il n'étoit pas permis de citer en jugement tom es

fortes de perfonnes; on en exceptoit lesmagifl:rats de

Rome, íi1r-tout les confuls, les préteurs, le préfet de

v~lle, &,au~res qu~

étoient qual!fiés

magijlratus ur–

bam.

en eto1t de meme des magiÍlrats de province

~anr

qu'ils étoient en charge, d'un ponrife, & des

¡uges pedanées , pendant qtt'ils

exer~oienr

leurs fon–

ébons; de ceux c¡ui gardoient quclque lieu confacré

par

reli\lion : ceux qui r.ecevoient les honneurs

dt~

tnomphe, ceux

q~i

fe marioient, ceux qui fai–

foient les honneurs d une pompe funebre, ne pou–

voient etre inquiétés pendant la cérémonie; enfin

ceux qui étoient fous la puiffance d'autmi ne pou–

voient etre cités en jugemenr qu 'ils ne

fi1íf~nt

jouif–

fans de leurs droits.

Les peres , les patrons, les ¡>eres

les enfans des

r atrons ' ne P9JIVOient' fuivant le droit naturel,

etrc cités en jugement par leurs enfans ou leurs af–

franchis fa ns une permiffion du juge , autrement le

andeur étoit condamné

payer cinquante fef–

es.

falloit

m~me,

fuivant le droit civil, une fem–

blable permiffion du préteur pour citer en jugement

quelque perfonne que ce fc. t , fans quoi le défen–

deur avoit aaion

ce fuj et contre le demandeur.

mais íi le préteur autorifoit dans la fuite la

citation,

il n'y avoit plus d'aaion conrre le demandeur.

citation en j ugement

étoit quelque chofe de

plus fort qu'une limpie ailion.

Voyez

le titre du di–

gefl:e

de in jus vacando. L e tllré[or de

Brederode au

mot

citare.

L '!Ujl.

de la j urifPrud. R om. par

Ter–

raffon,

9 4·

9.5.

C1T

ATION ,

(

JuriJPrud.

)

efl: auffi un ajourne–

ment qui fe donnc par un appariteur, pour compa–

roltre devanr un juge d'églife.

Les

citations

générales font abuíives ; elles doi–

vent

~tre

libellées , & les caufes exprimées.

Un lalc cité devant un j.uge d'églife , pour une

caufe qui n'efl: pas de

f.-..

compét ence , peut interjet–

ter appel comme d'abus de la

citation. Voyez

APPA–

RITEUR,

JuGE n'ÉGLJSE. Tournet,

let. c. n.

7 .5.

Stokmans,

décif

116.

Bibliot de

Bouchel, aLLx mots

appellntions , citations

víolenccs,

roi des ribauds.

B ibliothequecanonique , tome

p .

2.5o .

col. '·

263 .

col.

2 .

Dufail

liv.

clz. clxxxxvj.

Ballet ,

tome

I .

liv.

tit. viij. chap. j.

iij.

Filleau,

jv. part. qutejl.

49·

Le dixieme plaidoyer de

Gautier,

tome

IJ.

Les fujets du Roi ne peuvent etre cités en cour

de Rome.

Mlmoircs du clergé , premier édit. tome.

pare.

908.

Bouchel, au mot

cization.

T ournet•

Iet. c. n.

74 ·

tome ! . des preuves des libertés , clzap.jx.

(A)

CITÉ ,

(

Politir¡. )

efl: la premiere des gran–

des fociétés de pl4fienrs familles '

oit

les aa es de la

volonté & l'ufage des forces font réfignés

une per–

fonne phylique ou

un 8tre mora_! ' pour la

fl~reté ,

la tranquillité intérieuré & exténeure , & tous les

autres avanta<>es de la vie.

Voy<{

SocJÉTÉ

FA–

MJ LLE. La pe"rfonne phyfique ,

oul'~tre

moral dé–

poíitaire des volontés

des forces , efl: dite

conunan–

der

les perfonnes qui ont réíigné leurs volontés &

leu;s forces , font d1tes

obéir.

L'idée de

cid

fuppofe

done le rapport d'une perfonne phylique ou d'un

~tre

moral pnblic qui

veutfiul '

des

~tres

phy.liqucs

privés

qui

n 'ont plu.s de volonté.

T oute

cizé

a deux

origines ; ]'une philofophique, l'autre hifl:orique,

Quant

la premiere de ces origines , il y en a qui