1000000068

CHE

Cet arraogemenr n'ay aot pas eu tour le

fucc~s

<Jlle l'on en a ttendoir, Louis

Xlll.

par édir de Fé–

vrier 1626 , fupp rima le t:irre de gra nd-voyer,

at–

t:ribua~a

jurifdiél:ion fur les gra nds

chemins

aux thré–

J"oriers de France, lefquels étant répandus dans les

différenres provinces du royaume ' fonr plus a por–

t ée de vaquer a cet exercice : mais le Roi aya nt bien·

rot reconnu l'importance de fe réferver la furinten–

d ance de

grande voirie , a établi un direél:eur gé–

n éral des ponrs

chauífées , qui a íous hú plufieurs

infpeél:eurs

ingénieurs ;

{i.y-

le rapporr du di rec·

.teur général , le Roi ordonne chaque année par ar–

r et de fon confeil les travaux

réparations qu'il

v eut etre fairs aux

clzemins

;

l'adjudication au rabais

d e ces ouvrages fe fait a París par les rhréforiers de

France ,

dans les provinces par les inrendans qui

v eillent auíli fnr les grands

chemins

fuivant les or–

dres qui letu font envoyés.

Les pay s d'érars veillent eu.x-memes dans leur ter–

.ritoire a l'entrerien des ponts

chauífées.

Henri

11.

avoit ordonné des 1

de planter des

~r~res

le !ong,des grands

chemins;

mais cela avoit

ere mal execure.

L'arrét du confiil du

M ili

I J2 0,

qtú a fixé la lar–

geur des grands

chemins

a ordonné de les border

de foífés ;

aux propriétaires des héritages qui y

' aboutiífent, de les plantl:!r des deux cótés d'ormes,

h erres , chataigners, arbres rruitiers , ou autres ar–

bres ' ftúvant la nature du terrein ' a la difiance de

piés )'un de J'autre,

une toife au moins du

b ord extérieur des folies,

de les armer d'épines.

Faute par les propriéraires d'en planter, il efi dit

,que les feigneurs auxquels apparrient le droit de voi–

-rie ' poturont en planter a leurs frais '

qu'en ce

c as les arbres plantés par ces feigneurs leur appar–

tiendront' de meme 9ue le futir de ces arbres; la me·

me chofe avoit déja eré ordonnée.

Lorfqu'il s'agit de conílruire ou de réparer quel–

que

clwnin

public , les juges prépofés pour

tenir

la main peuvent contraindre les pavetus

avrres

ouvriers néceífaires

d ~

s'y_ employer, fous peine

d'amende

meme d'emprifonnement.

eíl: défendu

toures perfonnes d'anticiper fur

les

chemins ,

ni d'y metrre des fi.uniers ou aucune

autre chofe qui puiífe embarra1fer.

Lorfqu'il s'agir d'élargir ou d'aligner les

chtmins

publics , les propriéraires des terres voiíines fonr re–

nus de fournir le terrein néceífaire.

, Les entr epreneurs font atttorifés

prendre des

matériaux par-rou rort ils en peuvenr .trouver, en dé–

dommageanr le propriérai re.

Les rerres néceJiaires pour rehauífer les

chemins

p euvent etre prifes fur les- rerreins les plus proches.

eít défendu

toutes perfonnes de dérourner les

v oimres qui rravaillent aux

chemins

ni de leur ap–

porrer aucun trouble.

En quelques endroits on a établi des péages , doot

le produir efi delliné

l'enrrerien des

cltemins. V oy.

PÉAGE.

_Pour éviter !'embarras que cauferoient fur

les

c!Je–

mms

les voimres qui feroient rrop larges , on a !ixé

6 >.4 ,

la longúeur des eíiieux de chariots

char–

re~tes

piés 1o pouces, avec défenfes aux ou–

vners d'en_faire de plus longs.

h rouhers ne doivenr point atte

ler plu

s de qua-

t:re evaux

zfl

·¡

Une charrette

etLx

rou.es

Arra du

con

·J.l

L h

u''«• 67o ,& dec. du t4 ov. 1724.

a e

arge

. . d

_une vo,rure

deux rones eíl: de

~~~nck~~u:S~[l

~ d~

rrois !"illiers

~efanr d'au~es

de oner

oin

neanlr!otns peruus aux rouliers

-du

d~ fa~le

: ud·e

vm_,

en porrant au rer? tu

O n oblige meme

réfl!~

attehers des gra!lds

chenuns.

•

d d

temcnt CetLx qttt retOuroent

pon r un

rtain quantir ' de pav ' .

CHE

Poyt{ la B ibliotl1tquede

Boucbc:t, au

motclumin. Lu

lois civiles , pan.

JI.

liv.f. tit. viij. fié/.

2 .

n. '4·

L'e.r–

p ojition des coúwrms fur la largwr des chemins,&c.

le Lr. de

conjlruélion des cltemins. Les ordonnances

¡ ,

troijieme race. L •ordonnance des c.aux

forit:s titr.

xxviij. Le Lraité de la poli

Lome

r .

liv.

¡f.

x iij. Le dié/ionn. des arrits ,

mor

chemin.

•

CH EMt N, appellé

carriere

dans quelc¡ues coiltu–

mes , e_ít _un

chemin

du troifieme ou quatneme ordre.

Bou~hillier

•. en

_f~

fomme ruraJe,

497·

dir que la

carn ere a dlX ptes , pour la commodité conmmne

tant des

~ens

de pié que de cheval,

des charret:

tes

votrn:es. La coumme de alois ,

an. , 94 .

eelle d'Arrots ' ne donnenr que huir piés

la carne–

re.

C~lle

de C:lermon,t en Beauvoifis,

a.rL.

226.

ajou–

te qu

eít l01fi ble d y mener

cllarrw e

hejlial

cordelk,

non autrement.

CHEMINS CHARRUA UX

DE TRAVERSE en

Poirou,

qu'on appeile ailleurs

voijinaux

font

ceu" qtú communiquent d'un grand chemin'

aurre

ou d'un bourg , ville ou village

l'aurre : ils

fonr atnfi appellés , no n pas du mor

charrue,

mais

mor

charroi

puree qu'ils doivent erre aífez largcs

pour le paífage des charrois'

la différence des

fentiers qui ne fervent que pour le paífage des gens

de pié ou de cheval,

pour les b@res de fommc.

y<{

Bqucheul

fur

arL. 12. de la coúL. de Poitou

ci-apr.

CHEMI

DE TRAVERSE

CHEMJNS

v~I

SI NAUX.

CHEMIN CHATELAIN , dont il eJl: parlé dans fa

coftrume de Boulenois,

art.

t.56.

efi inferieur au che–

min royal

au chemin de traverfe; il ne doir avoir

que vingt piés : on appelle ainfi ceux qui conduifcnr

une des quarre charellenies du Boulenois.

CHEMIN CROISIER, dont

efi parlé dans

l'art.

t.5

9 .

de la coftmme de Boulenois , eít un chemin de

renconrre qui concluir en plufieurs endroirs.

CHEM IN Fl EROT , ufiré

dans

le duché de Bour–

gogne' a fix pas de largeur ' qui reviennent

dix–

huit piés; c'efi proprement celui qui fépare les

fi–

nages ou confins de chaque cootrée ou canten.

CHEllllN FORAIN, dont il efiparlé dans la cotttu–

me de Boulenois ,

art. 1

ót.

efi celui qtú concluir de

chaque village a la forer.

Poy<{ k commentaire

Leroi

fur ceL article.

CHEM INS, (

grands )

on appeUe

grands chemins,

par excellence , les

cltemins

royaux

,_ po,u~

les dillin–

guer des autres chemins d'un ordre tnferteur.

Poyt{

ci-ap.

CH EM I ' ROYAL.

CHEM IN DU HALAGE , efi un efpace de vingt–

quatre piés de l_arge , que les riverains des rivieres

navigables font obJigés de 13lfler fur les bords , pour

le paífaae des chevatlX qui halenr ou tirent les ba–

teatlX.

Yoye{ f ordonn . des eaux

foréts ,

tÍ.l

xxvii¡.

art.

7·

CHEMIN

pour iJ!ile de vlli<

·volonta.r~ , d~ns

la c?u–

tume de Boulenois,

art. 162 .

eít celut qm fort d un

village ; ce

c!Jemin

doir avoir onze piés.

Poy . le com–

mentat. ihid.

HEM I PÉAGEA

efi un

chemin

public fur le–

quel eíl: érabli le pé3<>e.

S~vanr

co~ru~e

d'An–

jou

,art.

óo.

~ ~elle

du Matne,art.

Ó9 ..

t1 doa conre-

nir quatorze ptes de large pour le motOS.

CHEMI , appellé

p il-flnte

en Anois , eíl: le.motn–

dre des

chemins

publics, qui n'a que quarre ptés de

)arge.

Poye{ ci-apr.

CHEMIN DE TERROIR. .

HEMI • PRIVÉ efi celui

qui

n'eíl: érab!i

T;:e

ponr cerraines perfonnes ,

non pour le pub ic.

voyt{ cí-dev. au mot

HE.-J l '·.

HEMI PUBLI

eíl: celut

ell établi pour

l'ufage de rous '

la ,différence des ehe!l'ins pñv .

palfages ,

qui

font que pour cerrrunes perfon-

nes.

P oyt{

ci-dev.

HEJ>IIN.

REMh

a ÉAL ,

dans

la coittuml:

BoulcootS ,