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CHA'

d'ordonner des offices en tam qu'o luí appartient com–

me

cha11celier.

Philippc

V ,

défendie

,m

ebancelier

de paífer aucunes

lcures avec la claufe

nonobfta1'J& toutu ordonnantcJ con–

t rair,,;

¡¡ ordonna que /i 1'0n eo préfentoit de telles

nu fceau, elles feroiem rapponées au roi ou

a

eelui

qui feroit établi de fa pan;

&

par une autre ordonnan–

ce de 1318, il ne devoit appoCer le grand [eeau qu'

aux lemes auxquelles le [cel du [eeret avoit été appo–

fé; e'étoie celui que portoit le chambeJlan,

a

la difie–

renee du petit (jgnee que le roi portoie fur lui.

Charles

V.

ordonna 3uffi cn 15f6 , que le

ehaneclitr

ne feroit poim feeller les lemes paffées au confeil qu'

elles De fu lfent (jgnées au moins de trois de ceux qui

y

avoient affiC!é,

&

de lIe lceller aucunes leUres por–

lam

aliénation du domaine, ou don de grandes forfai–

lures

&

eonfi[cations, qu'i1 n'eut déelaré au confeil

C6

que

1<1

chofe donnée pouvoit valoir de reme

par

an,

Suivant des lem es du: 14 Mars t401,

iI

pouvoic te–

Dir au Iieu du roi les requetes générales, avee tel nom–

bre de confcillers au grand-confeil qu'il lui plairoie, y

donner graees

&

rémiffioDS ,

&

Y

expédier toutes au–

tres affaires, eomme /i Je toue étoit fail en préfence

du roi

&

de fon conlé:il; il faifoit [ermene de De de–

mander au roi aueun don ou grace, pour lui Di pour

fes amis, ail leurs que dans le grand-eonCeil .

Charles

VI.

ordonna en 14°7 , qu'en eas de mino–

rité du roi, ou lorfqu'¡¡ feroit abfem , ou tellemem oe–

cupé qu'i1 ne pourroit vaquer

3UI

affaires du gouver–

nemene, elles [eroiem décidées

a

la pluralité des voix

dans UD conCeil compofé de la reine, des princes du

fang, du connétable, du

ehancel;'"

&

des gens de fOil

confeil: apres la mOre de ce prinee, on expédia quel–

giles letu-es au nom du

chancelier

&

du con[eil.

Loui~

X IV.

en panant de Paris au mois de Février 1678,

pour. aller en Lormine, die aux députés du p3flemene

qu'il lailfoit

f~

puiffance emre les

m~ios

de M . le

cha,,–

<eN" ,

pour ordonner de tout en Con abfence fuivant

qu'i1 le jugeroie

a

propos.

Fran~ois

J. déclara au parlemem qu'i1 n'avoie aueu–

oe juriCdiélion ni pouvoir [ur le

chan"lier de Franee .

C e fut auffi fous le regne du meme prince '1u'il re–

~ut

!e fermene du coonl'table,

&

qu'il fue gratifié du

droit d'indule comme

ér.ne

chef de la juniee.

Quoique le

ebancelier

ne [oie établi que pour le faie

de la juC!iee, 011 en a v

u

plu(jeurs qui étoient en

m~me lems de grands eapieaines,

&

qui commandoiene

dans les armées. Tel

tin

Saim-Oüeo, référendaire du

roi D agobert 1. tel fm eocore Pierre Floue, qui fue eué

• la bataille de Courerai les armes

a

la maio, le

1 1

luillee 1302, A l'eotrée du roi

a

Bordeaux ell 14fI ,

le

ebancd;er

parut

el

cheval

armé d'un

t;orrelcc

d'acier,

, &

par-gen~s

une robe de,

velo~rs

eramoifi.

¡yr.,

le

eh'!n–

ulier

SegUler fut envoyé a R ouen en 1639 , a

1

oee.flon

d'une fédition;

iI

eommalldoie les armes , on prenoit le

mot de lui,

I/oyez I'abregé ,hronol. de

M .

le prlfidmt

H enau lt .

L'habie de cérémonie du

chan"lier

eC! l'épiroge ou

robe de velours rouge doublée de fario, avec le mor–

tier eomblé d'or

&

bordé de perles ; il

a

droie d'avoir

che2 lui des rapiíferies Cemées de lIeurs-de-lis , avee

les armes de France,

&

les marques de fa dignité.

Quand il marche en eérémonie ,

iI

eC! préeédé des

'Iuatre huiffiers de la

chaneel/erie

portans leurs marres,

&

des huiffiers du confeil appell és vulgairement

hui¡–

jiers de la cha;n.;

iI

eC!

~uffi

accompagné d'un Iieute–

lIane de robe 'courte de la prevOeé de l'hOtel,

&

de

deu! gardes , ce qui parole avoir une origine fore al1-

cienoe; car Charles

V I.

ayam réduie eo 1387. le nom–

bre des fergens d'armes, ordonna que l'uo d'eux de–

meureroie aupres du

chan"lier.

Ancieooemem le

chanceJi.er

portoie le deuil

&

am–

froit aux obféques des rois . Guillaume J uvénal des Ur–

/ins,

chancelier,

affiC!a ainfi aux funérailles de Char–

les

V

l.

V

[1.

&

V

[J!.

mais depuis long-tems l'uCage ell

que le

chaneelier

ne pone pbim le deuil,

&

n'affille

plus

a

ces forees de eérémonies. On a voulu

marque~

par-la que la juflice eonferve toujou" la m eme féré–

oieé.

Suivam une cédule fans date qui fe trouve

¡¡

la cham–

bre des eompees de Paris, Philippe d' Antogni, qui por–

toie le gralld Cceau du roi S. Louis, preno!e pour roi,

fes chevaux

&

valets

ii

cheval, fept [ols parlfis par Jour

pour l'avoine

&

pour toute autre chofe, exeepeé ron

elere

&

fon valet-de-I'hambre qui mangeoiem

a

la eour.

L eurs gages étoiem doubles aux quatre fetes annuelles;

le

<han,elitr

avoie des manteaux e0l11111e les a\ltres c1ercs

T.me

1I/,

eHA

73

du roi,

&

Iívrie de chandelie comme il convenoie pour

fa chambre

&

pour les notaires; quelquefois le roi lui

donnoie pour lui un palefroi , pour foo clere un che–

val,

&

pour le regifire fommier . Sur

60

fols d'émo–

lumene du fceau ,

iI

en prenoit dix,

&

en outre

r.~

por–

tion du [urplus, comme les autres elercs du roi , e'eC!–

a-dire les fecrétaires du roi; entio quand il étoit dans

des abbayes ou alltres lieuK, 00 il ne dépenfoie rien pour

fes chevaus, cela °étoie rabanu fur fes gages o

En 1290 il n'aveit que (jx fols par joor, avec bou–

che

il

eom pour lui

&

les fiens;

&

20 fols par jour ,

Jorfqu'i1 t toie

a

París

&

mangeoie che2 lui .

Deux ét",s de la maifon du roi des années

T

316

&

1317 nommem le

chancelier

comlne le premier des

grands officiers qui avoiene leur ehambre, c'eC!-a-dire

leur logemcnt, en l'hOtel du roi'.

Il

y eC! die que fi le

chan«li"

eC! prélat, il ne prendra rien á la eour; que

s'i l eC! fimple clere, il aura, comme meffire de No–

gm-et avoie, dix foldées de pain par jour, trois fepeiers

de vin pris devers le roi;

&

les autres du commun,

(jx pieces de

eh.ir,

fix pieces de poulailles;

&

au jour

de poiffon, gu'il aura

a

l'avenam; qu'on ne lui compee–

ra rien pour cuiffon qu'il falfe en cui(jne ni en autre

chofe; qu'on lui fera livraifon de eenaine quamité de

menues ehandelles

&

torches, mais que I'on rendroie

le torchon, c'eC!-a-dire les reC!es des flambe,ux . Ces

détails qui alloiene jufgu'aux m inuties , m arquent que1

étoie alors le génie de la nation,

Une ordonnance de 13 18 porte qu'i1 devoie compter

trois fois l'année en la chambre des compees, de l'é–

JnOlllment du fceau ;

&

en 1320 il n'avoj[ enc<;,re que

TOOO livres parilis de gages par an, fomme qUl paro1t

d'abord bieu modique pour un olliee

ti

confidérable:

mais alors le mare d'argent oe valoie que trois livre¡

[epe (ols lix deniers, enfone que IODO liv. pari/is va–

loiem alors environ aUtam qu'aulourd'hui

22000

livo

L es anciennes ordonnances ont encore aceordé aux

chane.liers

plufieurs droies

&

privileges , tels que l'e–

xemption du ban

&

arriereban, le droit de prife pour

les vivres, comme le roi,

&

fon prix; l'exemplÍon

des péages

&

travers pour les prov i(jons de fa maifoo,

&

de touS droies d'aides; droie de chauffage, qui ne

eouliC!oit qu'en deux moules de buches, e'eC! a-dire deuK

voies de bois,

&

quatre qualld les notaires du roi é–

eoiem avee lui; enfin

iI

a eneOre plu/ieurs autres droits

&

privileges qu'i1 feroie erop long de détailler.

Pour connoltre

a

fond touees les fonaious

&

préro–

gatives de' eeete ch.rge ,

iI

faue voir M iraumont,

origi–

ne de ltl chanceJ/erie de France;

Pafquícr,

recherches

de la France, liv,

ij.

ch.

12.

Le Bree,

tr. de la Jou–

verainet!, liv. iiíj. cIJ.

J.

Theffereau,

hift, de la chan–

cel/crie ;

Blanchard)

compilation chro1Jol. dUJ ordonnan–

(eJ;

) oly ,

drI officeJ de Francc , addition.l

al:'

¡j.

li'1).

tito

1.

&

&i-apr<s

CHANCELLER I E ,

G

A R D

E

DES

SCEAU X,

&

SCEAU.

C

H A N C E L t E R

S

D E 5

A

C A D E M 1E

S,

[on!

des

académiciens qui dans cenaines académ ies de gens de

leures ont la garde du fcean de l'académie , doO! ils

feellene les lemes des aeadémiciens,

&

autres aéles

é–

manés de l'aeadémie. L e

chaneeJier

de l'académie Fran–

,oife eC! le premier officier apres le direaeur, il pré–

Iide en fon abCenee. O n les élie l' un

&

I'autre tous

I~s

trois mois. Il

Y

a auffi un

cban«lie,-

dans l

'ae.dé–

mie royale de Peimure

&

de Sculpture ,

Ces

chanceliers

des académies [om aum chargés d'en

faire obferver les flatuts,

11 Y

a de femblables

,han"liert

dans plu/ieurs aca–

démies des villes de provinee comme

a

la R ochelle ;

&

dans quelques fociéeés littér.ires, eomme

a

Arras o

D ans les uoivertieés d'Allemngne, que quelques un5

appellene impropremem en' notre langue

aeadlmies,

iI

Y

a un

chancetier

qui oecupe la premiere

pla~e

aprc¡

le reaeur ; fa ehnrge eC! perpéruelle; e'eC! lui qUl a l'in–

fpeélion pour empecher qu'on ne eontrevienne aux C!a–

tues de l'aeadémie qu'on ne rempline les places de pro–

fecreurs

de

perfoo~es

incapables,

&

que I'on ne con–

fere les degrés de bachelier licencié, ou maitre-cs-ares ,

a

ceux qui en fon t indignes, foie par leur iaeapaeité,

ou par leurs mauvaiCcs mreurs.

C H A N C E L 1 E R D'

A

L E N

~

°

N ,

étoit le

ehan«lier

partieulier des princes qui tenoient le comté ou duché

d'Alen~on

en apanage. L oyfel ,

dans ron dialogue des

avocats,

parle de Brinon, pré/ident

a

R oüen , lequcl

faifam auparavane la profe(fion d'avocae éeoie en

m~me

eems

ehan«li"

d'

Alen~on.

Jacques Olivier, premier

préfident

~U'

parlement, mOr! le 2Q Novemble 1f .19,

K

~~