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2

77

J

fottes ,

ou de suivre dans

l'imposition

certai-

"

nes proportions , ave e

la valeur des rentes

?

?vfais

vous

ne

vous

rapprocherez pas

par -

la

de la justice; et la nature des choses ne pcr–

met

pas 1neme cette mesure.

Ces

rentes, en

général, ne

sont point en

prop<~)ftion

avec

les

fortunes.. Un

riche peut en

avoir de peu

de

valeur, qui seroient épargnées par la taxe,

on

peu

imposées. Un

homme

mal-aisé

peut

avoir

placé

en rentes

plus que sa

fortune ,

et

il répond

a

ses créanciers

de tout ce qui ex–

cede ses besoins. Enfin ,

dans un grand nom-

bre de

ce~

consti tutions , il est

des

créanciers

apparens qui ont constitué

de

fortes rentes,

en leur nom, et qui ne sont cependant que

les facteurs

d'une

foule de petits rentiers qui

se la partagent, il est done imp·ossibl,e d'éta–

hlir ici une

échelle

d'imposition

un peu rai–

sonnable.

H

'' Vous voyez ,

Ivíessieurs ,

combien l'on

' '

d 1

T

f

d

-(

secarte

e ; a vente, quan

on vous repre-

sente les

rentiers de l'état en

gét1éral,

comme

des

capitaEstes, sur lesquels

on

peut appe–

santir la main sans ménagcment. Ignore-t-on

qu'ii peut ne s1.{bsister que

de foibles rent;e.

.-s ;

et

auxquels il seroit

tres -

risible d'appEquer

s

3