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U B

p~rtée

de foulager le peuple & d'encourager

la na–

lÍon,

&c. .

R éponjes.

11 ne s'agit pas ici de f<;:avoir 'par

que~.s

moyens on parvient

la remife d'une parne des tn–

buts : il efi encore moins néceífaire d'établir qu'en

ac¿ordant d'un coté , il faut .J:eprendre d'un autre.

Mais j'examine fi le fOllverain, qúand il peut & qu'il

veut retarder la levée de l'impot, efi plus en état de

le faire dans,la

régie ,

que dans la

firme

;

je me d¿cide

.pour

l'affirmativ~. ~n

effet, s'il juge

a-p~opos

c¡\.'a;.–

corder des moderatlons en aftermant ,

faut qu

revlinne [ur un arrangement con{Jmmé, qu'il chan–

ge des dirpofttions arretées, qu'il renonce

c!e~i

n ation déja faite de

~~vem~s ~xes.,

qu'~nfi?-,

ti.lI1;

tervertiíre l'ordre qu

avolt etabh: ce qUl eXIge am,l

des opérations contraires el celles qui ont été faites

découle naturellement d'une

régie

qu'on preífe on

qu'on retient

~qn.r0rmement

aux

ci.rc~

nfiances.

Troijieme prmClpe

M. de Momejquleu.

Par la

re–

);

gie,

le prince

~~argne

~'~tat, l~s

pr<?fits

~n;menfes

desfirmiers

qud appauvnfient d une mhmte de ma-

" nieres.

Objervations.

Ce que

lafirme

abforbe en profits ,

régie

le perd en frais; enforte que ce que l'état dans

le dernier cas gagne d'un coté, ille perd de l'autre.

Qui ne voit un objet que fous un feul afpea, n'a pas

tout Vlt , n'a pas bien Vl1 : il fam l'envirager [ons tou–

t es les faces. On yerra que

lefirmier

n'exigera trop,

que paree qu'il ne fera pas furveillé ; que le

régiffeu r

ne fera des frais immenfes , que paree qu'íl ne fera

point arreté. Mais l'un ne pem-il pas etre excité , ne

pellt-on pas cóntenir l'autre? C'e!!: aux hommes d" –

tat

ju'ger des obfiacles & des (, cilités , des incon–

véiliens & des avantages qui peuvent! fe trouver

dans l'une & elans l'a\1tre des ces opérations : mais on

ne voit pas les rai[ons de [e décide r en fav eur de la

régie

auffi promptement, auffi pofitivement .,. que le

fa it l'auteur de

l'Efprit des ¡ois.

R éponfes.

C'efi í"ltrement ne pas tout voir , ne pas

bien voir, que d'aífurer ·que la

régie

perd en frais,

que

laferme

abforbe en profits.

a été démontré plus

haut que le

régiJIeur

fait peu de frais , paree qu'il n'a

aucun intéret au produit que rendent ces frais :

lu–

mieres égales, ron adminiil:ration fera donc plus dou–

moins chere que celle

dufirmier.

Que fera-ce

l'on veut comparer ce que coútent

él

l'état les pro–

fits de eeluí-ci, avec le montant des appointemens

de l'autre ?Si c'efl: au" hommes d'état qu'il appartient

de déeider fur cet objet , perfonne n'en contefiera ,

crois,

le droit

Monte/quien.

D ans cette oc–

cafion il ne falloit que calcltler; ille fit, & il pro-

nonca.

Quatrieme príncipe de M. de Monte/quieu.

Par la

régie,

le prince épargne au peuple un fpeaacle de

fortunes fubites qui l'affiige.

Ohjervations.

C'efi moins le fpeé.l:acle ele la fortu–

ne de quelques particuliers qu'i1 faut épargner au

peuple, que l'appauvriífement des provinces

entie–

res. Ce {ont moins anffi les fortunes 'fubites qui frap–

pent le peuple, qui l'étonnent

qui l'affiigent, que

les moyens

d'y

parvenir & les abus que l'ori en fait.

Le gouvernement peut

purifier les moyens, &

1'0n efi puni des

~bus

par le

ridi<:~lle auqu~l

ils eXl?o–

fent, fouvent meme par une' chute qUl tIent motns

du malheur que de l'hymiliation. Ce ne font point la

qes rai{ons de louer ou

blamer ,de rejetter ou d'ad–

mettre la

régie

la firme.

Une intelligence , une

in–

dufirie'aaive, mais louable

renfermée dans les bor–

nes de la jnfrice

de l'humanité, peut elonner au

firmier

des produits honnetes ,. quoique conúdéra–

bIes. La négligence &·le défallt el'économie rendent

rtgij[eur

d'autant plus coupable de l'affoibliífement

de la recette & de l'augmentation de la dépenfe, que

1'0n ne peut alors remplir le yuide de l'une, & pour-

U B

. '1' ,d d l'

VOlr a exce ent. e

au~re, qu'e~

chargeant le pello

pIe de

nouvelles.lmpo~tlOns;

au heu que l'enrichiC.

{eme,nt des

fi~mle~s

lalífe au

moin~

la reífo urce de

mettre

contnbutlon leur opulence

leur crédi

RJ,ponjes.

Les fortunes exceffives de quelques t.

ticnliers n'attriftent pas par elles-memes ce

~ontPalr-

, 11

' f·

lmages qu e e,s pre en!ent avec elles, la difette

du.

pel¡ple

la elepopulatlOn des provinces, les fonde_

mens fur lefquels elles {ont élevées , les matériau·

dont elles font confiruires, les moyens qui ·les

co'n~

fervent

les augmentent.; voilel ce qui porte le d'_

fefpoir dans le creur des fUJets.

La matiere des

tr~~l.

" bIes " dit

Bacon,

efi

da~s

la mifere pub,tique

daQ~

" le mecontentement ,umver[el

'l.

Les emlOrations

les terres en friche, le g.erme de l'état

cleífé~h¿; te¡~

lesfo~t les.con.réqu~nces,de

ces.

r~chef[es.

Elles doj.

vent

don~

1l1fplrer

effrOl: le n,dlcule fuffit-il ¡¡lors

pour pumr des abus auffi vlOlens? Les riches fOllt-ils

fufceptibles el'une punition que

tOl~t

le monde leur

infl~ge

au loin, mais que perfonne ne leur dénoncd

Ce maux ne fe trouvent que dans

lafirm.e.

Mon~

tefquieu

les a confidérés faus le méme point de vue

que le roi qui nous gOLlverne.

Les fortunes

imme~-

" fes & précipitées des gens d'affaires (édit de l7

l'e;x:d :s ele leu.r luxe & de leur fafie, qui femble in–

fulter·

el.

la ml[ere de nos autres fujets , font

par

" avance unepreuve de leurs malverfations,& iln'eft

" pas étonnant qu'ils diilipent avec profufton ce

" qu'ils ont acquis avec injufiice : les richeíI'es

q~"jls

" poífedent font les dépouilles de nos provinces, la

" fubfrance de nos peuples & le patrimoine de

l'é–

" tat,

&,. "

L'autellr ele

l'E/prit des ¡ois

ne s'eft pas,

beaucoup pres, exprimé avec t¡ll1t de févérité, m¡ús

fes maximes étoient celles ele l'édit.

l'égard

<le

cette reífource qui confifie el mettre les riches

COl}–

tribution, il femble qu'elle n'ait été

~pl0yée

juf:.

qu'ici, que pour donner lieu

des gains plus rapide

& pour faire paifer dans les mains de quelques-uns,

les débris ele la véxation. Pour

crédit, qui eft-ce

qui ignore

él

quelles conditions onéreufes iIs 1'ont

procuré ?

Cinquieme principe de

M .

de Monte/quim.

Par

" régie ' l'argent levé paífe par peu de mains; il v.a

)) direétemCint au prince, & par conféqllent revient

" plus promptement au peuple )}.

Objervations.

L'auteur de

l'Efprit des ¡ois

appU1~

tout ce qu'il dit fur la fuppolltion que le

régiffeurqul

n 'efi que trop communément avare de peines

pro–

digue de frais, gagne

proJuit el l'état autant que

lefirmier,

qu'un intéret

p~rfonnel

des engagemens

confidérables excitent fans ceífe

el.

[uivre de pres la

perception; mais cette préfomptión efr-elle bien fon–

dée? efi-elle bien conforme el la connoiÍlance que

· l'on a

~ll

cowr

de l'efprit humain? eH-iI bien vrai

d'ailleurs que les grandes'fortunes des

firtni~rs

mter–

ceptent la circulation? tout ne prouve-t-II pas le

contraire?

R éponje.

Montefquieu

ne fuppofepas (ce

qlli

feroit abfurde relativement

él.

fon axiome), que le

régiffeur

retire du peuple autant d'argent

q~e

lefi:i

ml.er

il elit fimplement

ce qui efr treS-vral, qu

en remet davantage au tréfor royal. Son idée.' p.our

etre entendue, n'avoit pas befoin de cet.éclalrclÍle–

mento Ce feul moyen parolt d'abord bIen efficace

pour moins intercepter la circulatiofl\: iI

n'e.a

pas

douteux

'elle efi bien plus vive quand le

pnn~e

'argent

qti~l

efi forcé de répandre promptement

JU '"

qu'aux extrémités de ú,>n royaume, quelorfque

d~s

firmiers

'enfouiífent dans leurs coffres , OH le prodl-

-guent dans la capitale.

Sixieme principe de M. de Monte/quieu.

Par la

re–

" gie

le prince épargne an peuple une

infimt~

au -

vaifes tois , qu'exige de Jui

l'avarice

touJours

l~~

portune des

l'ermiers

qlll montre un avantag e

Pi:

ent