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U B

:.avo it de

·confirl'uaiion d'un diélionnat re qUl aurol t

.honoré la natioJa , font malheureufement aujourd'hui

~t-res-foibles

(

e.).

Dn ne fe .Hatte plus guere de lir.e les

artic:les

R #gie

RégiJfeur,

quí euífent fans doute

"GJfert une réfutation cQmplette de ceux quí cont.ien–

~nent

de5 réflexíons 'mal digérées, des aífertlons lé–

.:geres

·une critique peu judieieufe de plufieurs

paífages de

l'e/ p rie des [ois.

falft done

t~cher

de les

détruire .dans un mor.cean particulier,

d'empe–

<cher qMe l'étranger ne fe méprenne ntr les idées

<qu'ont les Franc;:ois au crédit

de la

finance~

. Un coup-a'reil rapidement .jetté fur les

dOUleS pro–

,rpof és

-d.

l'eruteur

la théorie de

impot

·conduira natu–

·.r ellement él l'examen des

motsferme &finaneier,

~ron

r.etrouv.e les memes principes de la titatíon en–

-íie·re defquelsl'a nonyme s'efi fervi contre .l'Quvra ge

.de

M . '. . •

•

Je tomhe

(p.

3 8. )

fur une obfervatien fauífe

.p erfide : fauife , parce qu'elle donne él tlne phrafe

<u n fens dont elle .n'efi point útfceptible : perfide"

:parce

qu~elle

dén<;>nce une expreffion innocente fous

su n rapport odieux.

M ....

a dit :

'lorj"que les

t'p eupLes ru;oivent un .chef

/0Í! par éLeélion

foit p ar

.droit ·héréditaire,

fMr quoi l'on obferve avec

affeétal'ion~

que

reeevoir ne

peT.tt

s~entendre

que

ee qu'on a aroil

..ae rifufir

or,

ajoute-t·on ,

dans un royawne hérédi-

(¿aire, .le cllOix

dépend pas du peuple.

M....

oa voit-ll 'laiífé

oinclre équivoque ? En écrivant

,-d.roit hériditaire,

n'établiífoit-il pas que le peuple ne

.pOlivoit " ni refufer ., ni choifir ., .puifque fon Íouve–

,rain l'étoit

de droit

M. ,de M.... a témoigné

(p.

138. &"0'. )

fes allar–

;mes

fur

abus qlt'on p OltVOÚ faire de

flu yeraineté ;

'on lui en fait un crime grave

(p.

'40.

des ·doutes

:Eh quoi '! cette appréheníion 'contredit-elle la con–

fiance <:jü'il a

dans.la

bonté paternelle du fouverain .?

'Quand on voit la flatterie empreífée

empoifonner

'le creur des rois ; quand on réfléchit

fur.la

facilité

fur le. pen.chant qu'ont tons les hommes él etre in–

jufies, des qu'ils n e font point arretés par .le frein de

;].a

loi; quand

médite fur les (uites de

eel trbus

fatal

,aux rnreurs 'Iu'il corrompt ,

la liberré qu'i.l ej'ileve

~ 'a l'huma~iit~

qu'il

d~grade

, .le. vrai citoyen peut–

'11

trop rimltlplier les aVIs, les pneres, les lmages

,'tous les reíforts ·de cette éloquence qui .maitrife

.J'ame?

" J'emp10ye, a-t-on dit dans la

tlzéorie de fimpót,

~,~p.

,8.7,) cinq mille livres querap,porte ma terre,

." au 10yerd'unernaifon; fi le fifc prétend encore{on

'" droit fur cette location, il tire d'un fac déux mou–

." tures

"~o

Stlrement ce raifonnement n'efi point fo–

'-lide ,

~ais

la replique ne l'efi pas davantage: car

i outemr

(p,

04.

des doutes)

que c'eft le proprié–

'taire de la maifon

non le locataire qui paye l'im–

p ofition ., c'efi -avancer que c'eft le Iparchand ,

non

:l'acheteur particulier, qui efi chargé des droits d'en–

trée., tandí.s qHe les loyers, comme les marchan-–

clifes,

.au~ment~nt

en raifon des impots qu'ils fup–

p0r:tent :

1-1

falloit fe borner

prouver que la poífef ....

'iian qui do nne un revenu , efi tres-diftínéte ·de l'em–

,p10i qu'e n peut faire de ce meme revenu ; que la pro:'

priété d'un fonds efi indépendante d'une Iocalion ;

.qu'ainfi }es droits impofés tombent fur deux objets

l'ée

}leme.nt

différens , quoiql:le réunis fous la meme'

-mamo . -' -

L'anonrme' v eut démontrer

M. de

M ...

(p.

0 .)

'que le prérnie'r oQjet du controle des acres, efi d'en.

con:ílate'r la date

ct'en aífllrer l'authenticité,

t;.

que

<le

dr~i~

qu'on a j oint

la formalité, n'en ehange p oim

:la yeruahle de(h nquon.

L'anonyme s'efi trompé : la

l-qU0tité ·exorbitante du droit contredit abfolument

;le hut du légiílateur, puifqu'il e:íl de faít que les par-

( e ) L'auteur ne parloit pas fans baaucoup de vrailfem–

i>lance~

L es

jéfuites

exif10ient

encore lorfqu'il écrivoit.

SUB

t'kuUers ai ment mieux enco;rir les pein'es de null't '

. .

d'h

,le

.p~vatlon

ypo

equ~ "

en redigeant leurs

'conventlOns fous fignature pnvee, que

~acquitte

les droits il11menfes auxquels font aífujettis les co

t rats publics. Efr-on quelquefois contraint d'en paf–

{er? on ne h.¡¡lanee pas alors

él

s'expcfer aux dan–

;gers d'un proces, en fupprimant des claufes dont

l'énonciation rendroit la formaLité trop difpendíeufe

ou en les embrouillant pour tacher d'en fouftraire

,connoiífan ce allX y eux avides du traítant, C'cft ainfi

'que la conditioo du fujet efi devenue pire qu'elle

n'étoit ·avant l'établiífement du controle : fi la ffireté

·étoit alors moins grande él certains égards, elle l'é–

toit plus

d'aHlres ;

cenainement elle étoit plus

.génér~le :

la mallv.aife

foi

altéroit

mo~ns

d'aétes que

'la crall1te des drons n en annulle aUJourd'hui que

.les riches feuls peuvent s'y foumettre.

e dis la meme

chofe.de

l'i~Ji,:uat.i0n.

d~l

centieme denier

en ap–

plaudlífant

L'mfiltutlOn, Je demande que la loi foit

-certaine , pour que la perception ne foit pas arbi–

traire; qu'elle foit claire , pour que celui qui paye

fache pourquoi il paye ; que le droit foit léger , ponr

que fa modicité permette de jOllir de l'avantage qu'il

procure; qu'iLfoit volontaire, pour que le peuple

conc;:oive qUe'c'efi en fa faveur

non pas en favenr

d\m fermier qu'il fe leve

qu'il efi établi. Le

cen–

tieme dm ier,

par exemple, dit l'auteur ,

ejl

reprifen–

tatifde lods

{,>

ventes

;

je le prie de me dire pOllrquoi

on en exige, 10rs meme que les mutations ne don–

nent pas ouverture aux droits fei gpeuriaux? Plufieurs

quefiions de ce genre convaincl'oient que le légal

des éciits n'efi qu'un prétexte,

que le burfal en eft

le motif.

Que veut-on

re par cette fentence énigmati–

que:

l'oijilleté

fon utilité, ce qu'eLLe confomme ejifon

trihut

(p.

,06. )

Ignore-t-on que quand quelqu'un

ne fait rien , un autre meurt de faim dans l'empire?

qll'il ne peut

avoir dans un corps politique parfai–

tement fain, un membre qui reIToive fans donner?

que le tribut n'en fauroit etre .paffif? Voi1<\ cepen–

,dant ce qUct l'auteur

des doutes

appelle une yérité

qu'il

faudroit méditer pouren tUeollyrir d1autres

;

elles

íeroient probablement du meme genre: on appren–

droit, par exemple ,que

l'olfif

ifl

maitre defon loi-

Jir

(p.

168.),

ce qui ne laiífe pas que de compoCer

un bon fonds pour aífeoir un impot.

On ' accufe auffi M. de M. de s'interclire les re[–

fources

du .crédit

(p.

o. ),

~aifonne

~erte

vue d'ap'rescettefllppofition qui efitres-gratulte.L'a–

des hommes

exclut le crédit, qui {le conúfte

qu'e~

expédiens, qui ne vient que des pertes que le ro!

faít avec certaines compagnies ; "lui excede le degr.e

fondé fur le revenu général de la nation ;.qui

détru.lt

'les arts , l'indu:ílrie, le commerce ,

apre~

aVOlr

anéanti la population

l'agriculture ; qUl ayant

defféché le

ger.me

de la

profpér~té

d'un état, le

~es~

honore

l'expofe él une révolution funefte; malS

eft le partifan de ce crédit, qui nait de la

con~an;e.

d'une adminiftration éclairée

(tMorie

t~mpot,

,6b, ),qui efi conféquent

ce principe :

f aues peu

d'engagemens

aCFfuitie{-Les

exa{lerr;en~. ~n

effet, la

faculté d'emprnnter , qui porte fur

oplo:on

con~lle

pe l'affurance du pay ement, conftltue .1 eífence du

crédit folide ; elle n'entraine ni la créatlon de

no.u~

veaux impots , ni l'extenúon des ancíens;

voila

celle qu'adopte un miníftre intellígent.

b '1

. M. de M... a parlé de la ceffion des reftes du

des fermes générales

(p.

40.5 ,406,

&c:

de.ta

t~eo-.

rie de l'impót

) ;

il en lolllcite \:lhe fevere hqm.dauo n -

-?on critique répond él fes

plai~tes

fur ce fUJet,

diífertant fur l'abus qu'il y aVOlt de les

compr~ndr

dans des affaires particulieres , comme on

fal~olt.

au·

trefois au lieu de les réunir él la nouvelle adJudlca–

tion ,

c~mme

on fait depuis quelque tems. De ce que