1000000080

STA

timer par les tombeaux .. momies ,

&e.

qui fubíifrent

encare. Le plus aneien tombeau qui exiíl:e eíl: celui

de Cheops dans la premiere pyramide d'Egypte, qui

fuivant l'obfervation de M. Gréaves ne 1urpaífe de

g:ueres la grandellr de nos cereueils ordinaires. Sa

~avité ,

dit-il, n'a que

488

piés de long

2.218

piés de large,

160

de profondeur : de ees dimen–

tions

de ceHes de différens corps embaumés qu'il

apportés d'Egypté, cet auteur exaét conclud que la

nature ne c1éeroit point,

que les hornmes de notre

terns font de la merne taille que ceux qui vivoient il

a trois rnille ans.

M. Hakewell nous fournit d'autres exemples plus

modernes

¡'¡

joindre

ces obfervations: les tombeaux

qui font

¡\

Pife,

qui ont quelques mille ans d'anti–

quité , ne font pas pla-s- Iongs que les natres. On peut

dire la meme chofe de celui d'Athelíl:an qui efr dans

l'églife de Malmsbury , de celtú de Sheba, dans faint

Paul, qui font de l'année

693 ,

{,.e.

Les anciennes armllres , écus, vafes

&c.

qu'on a

déterrés de nos jours , fourniifent la

mem~

preuve :

par exemple, le cafque d'airain qu'on a déterré aMe–

taurllm, eíl: propre pour fervir

un homme de notre

tems; cependant on prétend que c'eíl: un de ceux qui

ont été laiífés lors de la défaite d'Afdrllbal. Joignez

tout cela qu'Auguíl:e avoit

piés

pouces de haut,

c¡ui étoit la taille de la reine EliCabeth ; avec cette

diflcrence {eulement , qu'en évalHant le pié romain

avec le natre, la reine avoit deux pouces de plus que

cet empereur.

STATUT ,

.f.

ramo

Jurifprud.)

efr un ter–

me générique qui comprend toutes {ortes de lois

de r 'glemens.

Chaque difpoíition d'une loi eíl: un

Jlalut,

qui per–

met ,ordonne ou défend quelque chofe.

y a des

.{latltts

généraux, íl

en a de particu–

liers ; les premiers 10nt des loís générales qui obli–

gent tOllS les {lIjets: les

flatuts

partictlliers {ont des

réglemens faits pour une feule ville , pour une {eu¡C

égli{e OH communauté

{oit lalque, foit eccléíiaíl:i–

que, féculiere ou régulíere : chaque corps el'arts

~étíers

a .fr:s

Jlatuts:

les ordres régtlliers, hofpita-

hers

mlhtalres en ont auffi.

Un des points les plus dífficiles

bien ciémeler daos

la jurifprudence , c'eíl: de déterminer la nature

pOllvoir des

jlatuts,

c'efr-a-dire, en que! cas la loi

doít recevojr fon applicatíon.

En généralles

cou~umes

font réelles,

clauduntur

territorio;

cependant on eíl: {ouvent embarraíré

dé–

termine; quel

Jlatut

OU coutume on doit {uivre pour

la déciíion d'une conteíl:atíon. SOllvent le

fl4tut

. domicíle {e trouve en concurrence avec les différens

jiotuts

de la íituatíon des biens, avec celui du lien oll

l'aéte

c¡.

été paífé, aulíeu oi! l'exéclltíon s'en faír;

pour connoitr.e le pouvoir de chaque

jlatut

celui

d'entr'eux qui doit prévaloir , íl faut d'abord dííl:in–

guer deux {ortes de

Jlatuts,

les uns

per{onnels .~

les

~utres

réels.

Les

Jlatuts

per{onnels font ceux qui ont principa–

lement pour objet la perfonne ,

qui ne traítent des

bíens qu'acceífoírement ; tels (ont cellX qui regar–

dent la níliífance , la légítimité , Ja liberté, les Molts

de cité, la majoríté, la capacite ou incapacité de

s'obliger, ele tefier, d'eiter en jugement,

&c.

Les

flatuts

réels font ceux qui ont pour objet prin–

cipalles biens ,

qui ne parlent de la perfonne que

relatívement aux biens ; tels {ont ceux q,lJÍ concer–

nent les dífpoíitions que l'on peut faíre de {es biens,

foír entre-vifs ou par tefiament.

Quelques auteurs cliíl:íl'lguentune troiíieme e[pece

.f1atuls,

qu'ils appellent

mixles

;

favoir, ceux qui

concernent tout-a-la fois la perfonne

les biens;

m~is

de cette maniere la plClparr des

jlatuts

{eroient

mL\:tes, n'y ayant aucune loi qui ne {oir faite pour

TvmeXY.

STA

les perfonnes ,

allffi prefque toujours par rapport

aux biens. A dire vrai , íl n'y a point de

(latu!

mix–

tes, on du moins qui foient autant pedonnels que

ré'els ; car íl ,n'y a point de

Jlatuts

quí n'aít un objet

principal; cet objet eíl: réel ou perfonnel,

déter–

mine la qualité du

{latut.

Jlatut

du domicile regle l'état de la perfonne ,

{a capacité Oll incapacíté per{onnelle ;

regle

auffi les aétíons perfonnelles "les meubles

etfets

mobíliel's , en quelque líeu qu'ils fe trouvent íitués

de fait.

pou~oir

ce,(latut

du domicile s'étend partout

pou~

ce qui eíl: de Con reífort ; ainíi, celui qui efr ma–

Jeur ,{elon la loi de fon domicile, efr majeur par–

tout.

flatut

de la íituatíon des bíens , en reole la qua-

lité

la dí{poíition.

Quand le

JlalUt

du domicile

celui de la íituation

{bnt en contradiétion l'un avec l'autre, s'íl s'agít de

l'état

capacité de la perfonne, c'efr le

Jlatut.

du do–

mícile quí eloit prévaloír ; s'il s'agit de la difpoíi–

tíon des biens , c'efr la loi de leur íituatíon qn'íl faut

fuivre.

. Si pluíieurs{latuts réeIs fe trouvent en concurren–

ce , chacun a fon effet pour les biens qu'il régit.

En matiere d'aétes, c'eíl: le

Jlatut

du líeu oll on

les paífe quí en regle la forme.

Mais il y a certaines formalités qui fervenra habi–

liter la perfonne, telles que l'autorífation du mari

L'égard de la femme ; ceHes-la fe reglent par le

Jlatu~

du domícile , comme touchant la capacité per[on–

nelie ; d'autres {ont ele la {lIbífance de la dífpofition

meme , telles que la tradition

l'acceptation dans

les donatíons ;

celLes-ci fe reglent par le

flatEti

líeu Ol! {ont les biens dont on di{penfe. .

Enfin daps l'ordre judiciaire on diíl:ingue deux [or–

tes de

Jlatu/J,

ceux quí concernent l'ínfrruétíon,

ceux qui touchent le¡. déciíion: pour les premíers,

litis

ordinatoria

on {uit la Loi du fíeu oLll'on plaide ; pour

les autres,

litis deciforia

, 'on {uit la loi quí régít les

per{onnes ou leurs biens , [elon que l'un ou l'autre

eíl: l'objet principal ele la conteíl:ation. '

Quelques

Jlatuts

{ont {eulement négatifs , d'autres

prohíbitífs , d'autTes prohíbitifs-négatifs.

Jlalltt

íimplemenr négatíf, eíl: celui qui déelare

qu'une chofe n'a pas líeu, mais qui ne défend pas de

déroger

fa dífpoíition , comme qlland une coutume

dít que la communauté de biens n'a pas líeu entre

conjoínts,

qu'elLe ne défend pas de l'éta):>lir.

Jlatut

prohibítif eíl: celuí quí défend de fc¡.ire

quelque cho{e, comme La coutume de Normanelie ?

arto

33·

<¡luí porte que quelqu'accord ou conven.ance

qui ait eté faite par contrat de mariage,

en fa–

veur d'iceIui , les femmes ne peuvent avoir plus

grande part a,ux conquets faits par le mari , que ce

quí let¡r appartient par la coutume,a laquelle les con–

traétans ne peuvent déroger.

{latut

efr prohibitíf - négatif lorfqu'il déclare

qu'une chofe n'a pCj.s lieu

qll'il défend de déro–

ger a

{éJ

clí{poíitíon : on confond {ouvent le

¡latuf

prohibitif avec le prohíbítíf-négatif.

Quand le

Jlatut

prononce qllelque peine contre

les contrevenans, on l'appelle

Jlatut pénal. YoyC{

LOI

PE NAL.E

J'EIN¡;:.

Sur la matiere des

Jlatllts

on peut voir

Bartole.~·

Balde, Paul de Cafrre , Chriíl:ineus

Everard ,

Tl–

raqlleau , Dumoulín, Dargentré , Burgundys, Ro–

demburgius,

oet, les

mémoires

de R?land ,

les'ruif–

tionsfur

ÜS

d¿m~(fions

B.oulenols,

[es

.1if¡er–

t¡1.tions fur les queflions qUl naif{ent de La contrartete des

loís

C01Wtmes.

(A)

STATUT

DE SANG,

(Hifl.

Angleterre.)

c'e~ ain~

qu'on nomma en

Angl~terre

re~l~ment

qu,Henrt

VIII. fit en 1539 au !lIJe! de la relIglOn. Il decerna

S ss