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O M

•.n'a pas , pour en prendre une copie en entier ou

par extraits, ou pour vidimer

collationner la co–

.pie que l'on

a avec ror!ginal,

confronterú elle

~ll:

pareille.

L 'autre objet·que Pimpétrant fe propofe en appel–

Jant fa -partie au

compuljOire,

eft d'avoir une copie

qui puiffe faire foi

l'égard de celui conrre lequel il

-~cut s~en

fervir; .c'ell: pour cela que 1'on affigne la

_p an ie pour etre

préfen~e '

bon

luí femble ' au pro–

..es verbal de

cornpulfi>Lre.

Autrefois on allignoit la partie

fe trouver

p o rte d"!tme églife ou

a~ttre

lieu public , pour de-la

{e u anlporter .aiUeurs; mais l'ordonnance de 1667

abrogé ce circuir inurile,

veut que l'aílignarion

-~oÍ!

donnée

comparoir au domicile d'u n greffier ou

noraire, loir que les pieces foient

leur poffeffion

·-ou

entre les mains d'autres perfo nnes.

· Quoique l'0rdonnance ne nomme que les gref–

~<fiers

notaires, l'ufage

efr

que l'on peut auffi affi-

!¡ner au

do~icile

des curés, v!caires,

alltres per–

jonnes publiques

pour les p1eces do

ils font dé–

. p ofLt31res.

': Il

ell:

de meme Jorfque l'on veut compulfer

-une piece entre les mains de !'avocar de la partie ad–

•verfe; l'affignarion fe donne au domicile de l'avo–

-.cat,

compuljóire

fe fai t e ntre les mains du clerc

·iJui e!l: perfonne publique e n cette partíe.

Un .avocar qui a en communication le fac de fon

-confrere , ne fa ir poinr compulfer les píeces entre fes

m ains; íl commence par le remettre , pour ne poínt

·n1anquer

la fidéliré qu'íls obfervent dans ces com–

- ~un •cations:

mais

pa rtíe

pet~ r

faíre compulfer la

p1ece , comme on v1ent de le d1re, entre les maíns

c;iu elere de l'a vocat ap verfe, paree que la commu–

.nicarion des fa es rend les pieces communes, au

·-moyen dequoi on ne peut empecher le

compuljóirt

d es pieces

qui

font.

D u reíl:e on ne peut

oblí~er

un parriculier de laif–

-i"er compulfer despieces qu il a entre

mains, mais

·~'il

n'a pas_produit ni comrnuniqué; car la regle

·en cene mat.Jere efi que

nemo conuur tdere contra

fl,

¿¡.,_

Leg.

cod. de edendo.

· Ainfi, hors le cas de pieces produites ou commu–

ruquées par la partie' on ne peur cornpulfer que les

·pieces qui font dans un dépot public, ou qu'un tiers

v eut bien repréle nrer devant un officier public.

L es fenrences, arrers ,

aurres jugemenr , les or–

rlonnances, édíts, déclararions, les regifi(es des in–

-ftnuations'

autres aaes femblables ' qui par leur

natme font deilinés a erre publics' doivent erre com–

muníqués par ceux qui en font dépoíitaires a roures

forres de perfonnes, fa ns qu'il foit befoin pour cer

·effet de lettres de

compul.f>ire.

Ces fo rres de lettres ne font néceffaires que pour

les contrats, refiamens,

autres alles privés ; lef–

quels , aux termes des ordonnances' ne doivem erre

comrnuniqués qu'aux parries, leurs héririers,fuccef–

-fe~,

ay?n~

caufe. C'ell: pourquoi lorfqu'un tiers

prerend avo1r 1ntérer de les compulfer

faur

qu'il

f~ir

amorifé par des lerrres.

celui qui efi dépofiraire de la piece refufe de la

c~mmu niquer

nonobfianr les lertres en cecas on le

•t

a(fi

•

gner pour re les ca ufes de fon refus,

Lee

en décide en con noilfance de caufe.

cites~

affignations données aux perfonnes ou domi-

1 es procureurs des partíes ' onr le meme effet

pour

compult:

íi

, ,

d ..

:~ otr<.J

que

e es avo1ent ere données

au onuct

~ des

anies.

Le proccs-verhaJ d

pieces ne peut

comp ifinre

de collation de

l'écbéa'nce de I'arrt'!

c~mmencé

qu'une beure apres

én

faire memion. Jgnatron '

le proces-verbal doit

Enlin íi la paróe qui a re ·

•

pa:re

pas -ou Ion pro

qtliS e

compulfouc

ne com-

ureur pour lui

l'affignaúon

CO M

qu~l

a donnée, il fera condamné

payer

panl~

q~t

aura comparu

la fomme de vingt liv. pour

depem ,

d~mm~ges

intér~ts,

les frais de fon

;r.ag~

echet ; ce qui fera pa

comme frais

pre¡udiClaux.

Yoyc{ le ruueil

tÜJ

ordonnancu Jc

J–

ro?;

¡,.

~onflruuc

deGuenois,

liv. 111. ti

¡v.

des¿¡.

lats

difau<s;

Bornier,far

le tit, xi¡. tic l'ordon•an–

ce.

(A)

COMPl.!f , (. m. (

Chr~nol.)

lignifie proprement

cahul;

ma1s ce mor 'appl1que paniculiercmcnt aux

calcnls

ch~onol~giques_,

néceffaires pour conll:ruírc

c~lendner ,

ell:-a-dJTe pour

détcrmin~r

le cycle

fola LTe , le nombre d'or, les épatlcs les ·tes mobi–

les ,

&c. Voy•{ cu dijflrms motS.

(

Ó)

. COMPUT ISTE,

m. (

lftjl.

cccllf.)

ell: un olli–

cler de la cour de Rome , donr la fonllion cll: de r -

cevoir les revenus du facré coUége.

"COMT E,

(Hifl.

anc.)

les uns fonrrcmon–

ter ce titre jufqu'au tems d'Augulle; d'autres jufqu'–

au tems d'Adríen. Les premiers prétendcnt qu'Au–

gull:e prit plulieurs fénareurs pour l'accompagncr

d~ns

fes voyages ,

Ju! fervir de confe_il daos la dé–

c•fio n des affaLTes; lis a¡o!itent que Gahen fupprima

ces

comius

comtes ,

défendit aux

f~nateurs

d'aller

l'armée '

que fes fucceffeurs ne reprirent point

comius

comus.

Les fcconds dífcnt que les

com–

te.r

furenr des officiers du palais, qui ne ' loignoient

jamais de la per(onne de l'cmpereur,

qu'on en dif–

únguoit du premier, dú fecond,

du rroílicme or–

dre, felon le de!?ré de confidération

de faveur qu'–

ils avoient auprcs du prince.

apparencc qu'en dérivantle nom de

comt•

comes

des Latins, comme il eíl: vraiffemblablc qu'i\

e n vienr, ce Útrc ell: beaucoup plus ancien qu'on ne

le fait. Au tems de la république on appelloir

comi–

us,

les u:ibuns , les préfets , les écri vruns ,

&c.

qui

accornpagnoient les proconfuls, les propr tcurs,

&c.

da os les provinces qui leur éroient déparries ,

ils

étoient leurs vice- gérens

lems

déput~s

dans

le~

occafions ou ces premiers magill:rats en avoient bc–

foin.

Sous quelques empereurs, le nom de

comtc

fut

plutot une marque de domell:iciré, qu'un tirrc de di–

gníré. Ce ne fut que fous Conllantin qu'on commen–

<;a

défigner par le nom de

corr.u

une perfonne con–

fiiruée en digniré: Eufebedi rque ce princc en fit rrois

alfes , donr la premiere fut des

illujlru,

la feconde

des

clarijjimes

conjid/rés,

la rrollieme des

tr4-

parfaits:

ces derniers avoienrdes priviléges panicu–

liers; mais íl n'y avoirque les premiers

les fcconds

qui compofaffent le fénat.

Mais

~peine

le nom de

comu

fut-il un titre, qu'il

fur ambirionné par une infiníré de particulicrs,

qu'il devint tres-commun,

par conféquent peu

honorable.

eut des

comus

pour le fe;v1cc

_d~

rer·

re, pour le fervice de mcr, pour les atfa1res C1v1les,

pour celles de la rel igíon , pour la

jurifpru~ence,

&c.

Nous allons eJCpofer en peu _de mo_ts les mres

les

fonll:ions des principaux offic1ersqut ont porté le nom

comu

felon l'acception anrhieure

elle qu

'íl

a aujourd'hui dans l'Europe.

On nomma,

comes Egypri_,

miniftre chargé

la caiffe des impors fur la

~o1e,

les. perles, les aro–

mates

aurres marchand1fes préc1eufes:

Con

pou·

voir é;oit grand ; il ne rendoir compre qu'a

l'emp{;–

rcur ; le gouvememenr d'Egypte étoit _auache

¡\

dígnité ; on le déíignoit auffi

qu_~lquefo1s

par com<.J

rationa.lúfummarum.

Comu arant ,

~Dmt.J

14rgtllo ..

num

une efpece d'íntendant des /inances, le gard&

le~rs

revenus ,

le dítlribureur de leurs largef–

fes.

CoTTUS

Llfr~<a'

dux

úmlf4/Wll'

g~crnell1'

en Afrique des fortereffes

places fronueres

;

t.l

commandou a

fei.ze

fous

-gouvemeurs.

Comu A /4-..