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Ie ,.,:¡¡. fiecle que les cluzpitres éles cat~éd~ales fe font
mis en poll'effion de gouverner le dioce(e pendant
la vacance. GLof. aá capimt. ne conc~(fione. Cümuu .
de reFum permue.
La jurifdiaion du clzapitre,ftde vaaanu , efi la me–
me que celle de l'éveque; mais il ne peut l'exerc~r
en cor-ps ; il doit nommer a cet effet des grands vt–
caires & un of!icial , pouP exercer la jurifdiaion vo–
lontGire & contentieufe. Voy<{ les arrits rapportés a
ce jitjer dans la lurifprud. canon. au mot ahapitr<.
S'il y a des of!iciaux & grands vicaires nommés
par l'éveque décédé , le clzapitu peut les continuer
en leur donnant de nouvelles provifions ; il peut
a ulli les defi:ituer & en nommer d'autres.
Les grands vicaires & of!iciaux nommés par le
clzapitre , ftde vacante , n'ont pas plus de droit que
Péveque ; ils ne peuvent par conféquent exercer
leur jurifdiilion fur ceux qui font exempts de celle
de l'éveque ; du refie ils peuven~ filire tout ce que
feroient ceux de l'éveque ; mais n'étant que des ~d­
miniftrateurs atems ' ils ne peuventfau\'e aucunet n–
novation coniidérable dans la difcipline du diocefe.
Apres l'année de la vacance expirée, ils peuvent
donncr des dimill'oires pour recevoir les o rdres , &
auffi pour la tonfu re & les c¡uatre mineurs ; & ces
dimifloires font valables a moins que le nouvel éve–
que ne les révoque , les chofes étant encere enrie–
r es. Concil. Trid.fiff. 7 · cap. x . & .feff. :>J. Rebuff.
prax. benef.part.j.p. zo .
Le dwpitre ne repréfente l'éveque décédé que
pour la jurifdiaion & non pour l'ordre ; ainfi i1 ne
p eut, ni fes grands vicaires , exercer aucune fon–
aion du caraaere épifcopal' comme donner la (;Qn–
firmation, les ordres , des indulgences, &c. Tho–
mall'. difcipl. ccclifuzjl.parr. l. liv. Ill. ch. x. n. ro.
La difpofition des bénéfices c¡ui viennenta vaquer
tandis que le fi ége épifcopal cfi vacant , n'appar–
rient p'bint au chapim ; elle efi réfervée a l'éveque
qui doit fuccéder.
Si l'évec¡ue a droit de no¡nmer conjointement
avec le chapítre, le roi nomme un comntiífaire qui
r epréfente l'éví!que dansl'all'emblée elu clzapitre. E dit
de lanv. r68;z pour la rtgale.
Si la nomination appartient aJ'éveque feul , le
b énéfice vacanr tombe en régale. Edie du mois de
Fiv. r673 · édit deJanv. 168;z. & t{iclar. du 30 Aoút
'7J .5.
A l'égard des bénéfices cures , qu! font a la col,
lation de l'éveque' & qtú viennent avaquer' flde
"acanec , le chapitre en a la difpofiti:on, fans préjudi- ·
ce néanmoins du droit d,es gradués , qui peuvent le
requérir a l'ordinaire. Arrti du 6' S ept. r6'42 .joum,
des aud.
· Le clzapi'tre a drolt , pcndant la vacance du
fiége épifcopa mmer aux. bénéfices dépen–
dan~ d'u11e prébende qui eíl: en litige. JQurn. des aud.
ariit du 8 A oútr 687.
Le droit canonique attribue au clzapitre , flde v a–
cante , l'adminifiration du temporel ; mais p,armi
110us leRoí, en vertu du droit de régale , fait admi–
rufirer ce temporel par d<>s économe~.
; Quelques·chapitres Ont prétendu e.tre cxempts de
la ivrifdiétion de l'éveque ; mais par la derniere ju–
rifpmdence, la plttpar.t de ces exemptions ont été
déclarées abufives. On confirme feulement celles qui
font fqndées fur des motifs Iégitimes, & <\Utorifées
par le.confentemenr de l'éveque & i!autorité du Roí.
L a poll'e.ffion immémoria:le ne fuffit pas en cet-te ma–
p ere p01lr tenir lieu de titre ; mais eUe íert a forú
íier ley titre lorfqu'il eíl: légitime. '
Les arrets onr maintenu les ehapitres qui étoi.ent
f<:>ndfts- dans la juri¡p,iél'ion correilionnelle , fur les
(hgmtés', chanolnes, lll;:officiers de leur églife, mais
a¡~ ~híltg'Y de l'appei Úey¡tJlt l'official de l'éveque 1,
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lequel a le droit de prévention , li celui du chapitrt
n'a pas informé dans les trois jours. Arrées des "- Sep–
tem• . 167o. & 4 Septemb. r684. Journ.. des aud.
Lorfque le chapitre a feulement droit de correcw
t ion, & non la jurifdiaion contentiettfe, il ne peur,
excommunier ni emprifonner fes bénéficiers , ni les
priver de leurs bénéfices ; cela n'appartient qu'a l'é–
veque.
Le droit que quelques clzapieres prétendent avoir
de donner aux clercs de leur corps des dimiífoires
pour les o rdres , dépénd des tirres & de la pof~·
fellion.
Les chanoines exempts , qui acceptent de l'évf!...
que quelque of!ice , comme de grand-vicaire, offi–
cial ' promoteur' &c. deviennent a cet égard jufii–
ciables de l'éveque.
Pluiieurs chapitre5 , íb it de cathédrales , ou de
collégiales , ont des fiatuts particuliers qui tiennent
lieu de loi entr'eux, lorfqu'ils font autorifés par le$
fupérieurs eccléfiafiiques, & homologués au parle–
ment. Ces ftatuts ontordinairement pour objet l'af–
feaation des prébendes a certaines perfonnes •
l'allifiance aux oilices, la réíidence & les diíl:ribu·
tions manuelles , le rang & la féance au choeur ,
l'option des prébendes & des maifons canoniales,
& autres objets femblables .
Les droirs particuliers dont jouill'ent certainsc.~a·
pitres, comme droits d'annate, de dépilt, &c. dé–
pcndent des titres & de la poll'effion.
Les c!tapitres de réguliers ne peuvent etre fécula–
rifés que par des bulles rev&tues de lettres patentes
c)!tment enregifuées; ils doivent obferver les condi–
tions porrées dans ces bulles & lettres patentes. r.
SÉCVLARISAT ION. Voy. lts art. AB BÉ , ABRAYE ,
CHANOINE, & ci-apits CONVENT, MONASTERE 7
PRIEVRÉ.
Les ordres reli~iemc tiennent trois fortes de cha.–
p itrts ou atTemblees; favoir leclzapitre particulierdcr
chac¡ue maifon ou communauté ; le c!tapitre proviq•
cía! compofé des députés de tomes les maifons de
l'ordre qui font dans la meme province ; & le clza-–
pitre général compofé des députés de tout l'ordre&
de toutes les maifons des dilférenres provinces.
Le c!tapitrc général d'un ordre régulier fe tient
dans la maifon qu'o n appelle c/,if d'ordre. Voy<{
CH!iF D 'ORDRE.
· Les ordres de ehevalerie , r.éguliers ou lrofpita·
liers, tiennent aulli de tems en tems c!zapitre. Dan~
l'ordre de Malthe on tient des clzapitres particuliers
daAs chaque province ; il y a auffi le chapitre géné–
ral de l'ordre qui fe tient a Malthe. J
Sur les droits des clzapitres, voy<{ Jean Bordéna–
ve, tr. de l'état dts caufls ecclif'uzjl. L e diélionn. des
cas de conflitnce de Pontas , au mor chapitre ; Le tr.
des mat. bénéf de Fuet, tiv. II. cit. ij. Le trai&i de$
droir.¡ clzapitns par Ducaífe; lVUf1!.. du clergé, édi–
tion d 1 6 . to_me Il. p. 922 . & .fuiv. & p. 1.58.5. G>
¡6~3. B ibllotluque de Bouchel , au mot c!.anoines ;
add. á la biblioth. de Bouchet, tOme l . p. 14. B thttoth.
can. tome l. p. :>.2. 1. & .5r6. col.j. De Se!ve, JI. part.
traél. qurzjl. ;z . Franc. Marc, e I . qttajl.92 . & juiv.
·& qutEjl. '39· & '334· :r.e, oentur. ;z. ch. xv.
Henris, tome l . liv. l . c /,. iij. qutEjl. 2. recueil
de de la Ville au mot bJnéfice; Pmfon , de mod. ac–
qrtir. benef. §. ', 6, n . '9· de fin. can. p. t;zó. Filleau,
part. l. tit. 1. ch. xliij. Chenu 2 . fo. 8o. Cot'·
hin, .fuite de patronage, c!z. t!J,o .. ~ li~. 'f. a/t.
-viij. Boniface, tome I . lw. 11. llt ¡ . ttt, .5. t1
cit. v . Peleus, aflionsfor~nfls, li-v. ll. aa.39· T our·
net lct. c. n . .S4. Ferret , llv. IV. cit. iij. n. 38.
· P~ur ce c¡ui efi particnlie" au-x diJférens c!wpieres
des églifes cathédrales& collégiales, voy<{ tes régle..
'mens & autres aéles indíqrtés dam. le diélionn. du a,.rit~JJ.
au mot chapif.'fe. (.A)