1000000046

SUB

jlit11tion,

foit par quelqu'aucre événement prévi:J par

le ceflaceur,

daos

cas duque!

n'a pas voulu que

Ja.fi

•bflittJtioll

eüc lieu.

SuBSl'ITUTION COMMVNE, efl la meme chofe

<JUC

vulgaire.

1/oyez .-i-apr?s

SuBSTJTVTION vut.GAIRE.

SuaSTIT VTION CoMnNDIEUSE, efl celle

p~r

laqoel –

le un pere ayanc infli cué fon fils, lui fubflitue une au–

rre perfonne, fans s'cxpliquer davantage. Elle efl ain!i

appellc!e, comme qui diroic

abr¿gée,

paree qu'cn peu

de paroles elle comprend touces les efpeces de

Ji•b–

ftitfltiolls

de force qu'elle en valable' foit que le fils

décede avanc le pere, foit qu'il décede apres avoir re–

cueilli fa fucceHion , mais en :tge de pupilbrité, foit

~nfin

qu'il décede en age de puberté, _apres avoir re,–

cueilli la fucceffion du pere: au premter cas

lafi•bflz–

tfltÍoll

fera vulgaire,

le fubnirué n'aura que les biens

du pere,

les aura fa ns aucune diminution. Au fe–

c ond cas, elle fera pupillaire,

le fubllirué aura les

biens du pere

du lils . A u rroifieme , elle fera fidéi–

c ommillaire,

le fubflitué n'aora les biens du pere,

q u'en déduifan r les

qua~res.

falcidie

trébellian!que.

Voyez

Argouc, 'en fon

rnjht. tam.

l . l. /l.

c. x tv ..

SunSTITUTION CONPITIONNELLE, efl celle qui n'efl

ice que fous c.ondirion,

en ca¡ que rel événemenc

arrive ou n'arrive pas; par exemple, !i la

Jitbflitu–

tio>l

eO:

faite, en cas que l'héririer ne fe marie pas,

o u s'il n'a poinr cl'enfanr ou d'enfans m! les,

&c.

l'é –

vénemenc du cas prévu par le teflaceur, rend

{ilb-

fl itutio11

caduque.

SúBSTITVTION CONTR ACTUELLE, en celle qui efl

ice par concrat enrre-vifs,

la diff'<!'rence des aucres

Jitb(/_ítutioiiS'

qui fonr t'aires par ceflament ou codicille:

fi¡bflitutioll

direéte ne peur pourtanc, en général ,

fe faire que plr reflamenr; mais comme les

concrar~

de mariage fonr fufcepribles de toures forres de clau–

fes ; on y peut aulli faire toures forres de

fobflit1t–

tio>u,

foic direétes ou fidéi-commillaires .

Voyez

trai–

t¿

cowvmtíon de ji1ccMer,

par Boucheu l,

ij.

tJIOt

(NST ITUTION CONTRACTVELLE.

SUBSTITUIION CONVE!l f¡ONNE LLE, efl la meme

c:hofe que

fobflittJtion

colltraflt~t/1~.

Voyez

ci-dewmt

SuasrtTUTION coNTRACTUELLE .

SusSTITUTl ON »!RECTE, efl ainíi appellée, paree

qu'elle fe faifoir en termes femblables

ceux de l'in–

fticution qualiliés en droic de termes direéts,

ver

bis

dirtfliS',

felon la formule des l0is

h.ues- e/lo.

Elle fait

p afler les bien_s droirs & aétions _immédiacemenr, &

comme des mat os du reflarcur en celles du fubflirué,

fans que le premier héritier air recueil li . On eo comr.–

te ele rrois forres, la vulgaire ou commune, la puptl–

laire,

l'exemplaire, o u quafi pupillairc: elle efl

oppofée

fobflituti011

fidéi-commitfaire' qui ne

t ranfmet les oiens au fubflicué que par l'cncrcmife

tes mains de

l'h~ririer

inflitué.

V~ytz

SuaSTtTUTION

COMMUN E , VutGA IRa,

Ex~MPLA I KE,

P urrLLAJRE,

f iDÉJ·COMMI SSAll\ 1!: .

SusST ITUTJON DOl'DL"-

011

RÉCTPROQYE.

Voyez ci–

ilpres

SUBSTITUT ION RÉCIPIWQ__UE.

SusSTITUTION ÉTI!I NTE e(l cellc qui

fini en la

perfonne du

d~rnier

grevé de

lafobflitlltioll,

ou par

l'événement de la condirion fous laquelle elle éroir fai–

te.

Voyez

SuaSTITUTJON ouvERTI!:.

SusSTITUTJON EXEMPLAIRE

011

JusnNI ENE,

f!tJaji

PVPILLAIRE , eft celle qui fe fair par les pere

mere a leur enfanc, qu i efl en fureur ou démence,

au cas qu'il ne revienne poinr en ton bon fens.

On l'appelle

juflinime,

paree qu'clle

écé inrro–

duice par Juflilllen en la loi

htlmaJIÍtatiS", cod. de im–

puberum

afiÍS' )i1b/litut.

On tui donne aulli le nom de

qunfi pupilfnixe,

par–

ce qu'elle

été incrocjljite

l'itiflar

la.fi¡

bfiitution

puptllaire.

Comme elle efl fonclée fur un motif d'humanicé,

mere peut auHi-bien que le pcre faire une rell e

fobHitutiun

tlle comprencl rous les hiens qui peuvenr advenir

i ·l'enfanc , tanc qu'il efl en démence.

Lorfque l'enfimt qui efl furieux uu en clémence

des enfans ou des freres

foeurs, le pere doir les

Jui fubfliruer ou du-moins l'un d'encr'eux,

non pas

un étranger.

Cene

jitbfliution

n'a lieu , qu'en pays de Droit

tcrit .

SuaS.TITUTre:,;: VlpEr-coMMISSA 1RE, aurremenr

fi–

tlti-commÍS',

el1 celle q!Ji ne rranfmet les biens, au

fubfii rué, que par l'enrrernife

les

mains de l' héri–

t~er

infiicué, pour ne les recueillir que l'uccellive–

m,e¡¡t

/:<

~pn!s

lpi,

dilférence de la

Jitbflitotioll

•'

SUB

vulgaire qui efl faite '¡lour avoir lieu au protie

fub~

!licué,

u cas que l'inflirué ne veuille ou ne puille

pas recueillir l'elfer de l'inflirucion .

1/oyez

lil–

COMMI5

SUBSTITUTION VULGAIRI!: .

SunST ITUTJQN FINII!, efl lorfque la

{ubjlit11tio11

cefl e d'avoir lieu,

qu~

les biens fubflirués fonr

li–

bres en la perfonne de celui qni

droi r de les poffé–

der.

Voytz

SuBSTITVTION ÉTeiNTii:

SunsnTUTiol!i

OUVERTE .

SUBSTJTUTION GRADUELLE, cfl celle OU les héri–

tiers préfomprifs font appell és

tiere de

fobflitutÍOII

de degré en degré, c'efl-a-dire fuivanr l'ordre narure l

de fnccéder.

1/oy~z

SuBSTITUTJON LINEAL!!:

SuBs–

TYTUTtON MASCOLINI! .

SUBSTITUTJON GltADVI!LL!, RETARDtE.

'Voy~z

ci-

aprcs

Su~ST tTVTtON

RETA RDÉE .

•

Su sSTITUTI ON IND!RE<?TE

Ofl

OBLIQYE. en la meme

chofe que

{itbjlitutiOII (idú-commi!faire, Vaye:r. ci-de–

vant

SL'llST!TUTION FJDEt

COMMIS~AIRE.

SunSTITUTION J uSTIN!ENE' efl la meme chofe que

fobjlifutÍOII CXempfaÍre,

que le pere peUt fai re

fes enfans érant en démence, elle fut au(Ji furnom–

mée

juflinime,

paree qu'elle fut inrroduire par l'em–

pereur J uflinien par la loi

/u,manitatis-

au code

de im–

pub.

11fiis fobfl itut.

SuBSTITUTJON LINÉALI! , efl celle qui efl faice fui–

van

l'ordre des lignes, c'efl-a-dire fans iucervertir

l'ordre de fuc.:éder dans chaque ligne ,

ou les

parens d'une aurre ligne ne fonr appellés, qu'au défauc

de celle qui a le droir le plus prochain .

STJBSTITUTION LITT ÉRAj..E

FOtt MELLE' en celle

qui efl expretfémenr

ordonn~e

par le ceflareu r ou le .

donareur.

Voyez

Su ssTITVTION EXPRl!SSE.

SusSTil:UTJON MASCVLINE, efl celle qui efl faite

en faveur des males feulemc nt' ou dans laquelle les

males font roujours appellés par préférence aux fe-:

melles .

SUDSTITUTJON OllLIQYE

INDIRECTE, en

me–

choí~

que .fi¡bfl itutiolljidei-commiQaire. Voyez.

ci–

devallt .

FIDE J-COMMISSA IR n .

··SusSTITUTION OHICIEUSE, en celte qui efl faite

pour allu rer des alimens au grevé,

le fonds dtl

bien

ií

fes enfans,

empécher par ce moyen que

les biens ne foient la proie des

cr~anciers

du grevé;

oil l'appelle plus communemem

ex1Jérédatio11 ojficieu–

fl .

Voy~z

ExHti\ÉI>ATION.

SUBSTITUTJON OUVERTE , efl lorfque ('appellé efl:

fai fi du clroir de recueillir la

ji1bjlitutio11,

foic par le

déces elu grevé, fo1r par l'échéance de la condition.

Voyez

SunSTJTUTION ÉTEINTE.

'SuB5TITUTION PARTJCULI ERI, eft celle qui·ne com–

prencl qu'un ou plufieurs corps cerrains des biens dll

reflateur ou donareur ,

non l' univerfa liré de fes

biens, ni une certaine portion o

quociré, comme la

moi rié, le riers, le quart,

&c.

j/oyez

SunSTJTUTIOM

TIIÉBELLJAhii QUE.

5 UBSTJTUTION PERPÉTUELLE, efl cel le qui efl faite

pour avoir lteu

perpétutté

l' inlini' aucanr que

(i¡bflitlltÍoll

pcur s'érendre. En France, les

fob]li–

tutiolls(onr

réduires

den.< degrés, non compris l'tnf:.

rirucion, on appelle néanmoins

¡urpht¡~/Jes,

celles qui

fonr (aires

l'mfini pour avotr lieu jufqu'a ce que

le nombre de clegrés fixé oar les ordonnance< , foit

rempli.

1/oyez

SUBST ITUTION

PIDEI·CO~!M I SSA I Re

Sunsnrunot~

GKADUELLE .

SunnTuno N PRÉCAIRE

011

FIDft-CE>MMJSSArRE.

efl celle qui

fd tt; non en

terme~

impér• t

comme

.fi¡bflitutio1

direéte, mais en termes de priere,

par laquelle les biens ne fe cransferent pas direc–

rement en la períonne du fu bflirué , mais patren

nrdtnaircment en

perfonne du premier inflirué •

la charge de les rendre au fubflirué; c'efl pourquoi

elle efl défiunée plus fouvenr en droir par le terme

1·~/l

it!'tio>J

fidei -commis,

que par celui de

ji¡bf–

ttt1tttOIJ.

Juflinien, par fa conflitution au code

commmlia de fc–

gat.

fideic.

a lupprimé la différence des parolcs

don e on ufoir daos la

.fi¡bflitlltioll

direéte

dans la

précaire, de maniere qu',il efl _indi/férent préfenre–

menr que

10!

teflareur exprime ta volonré en termes

direas

impératifs, ou en termes obligues, précaires

fidei-commillaires .

Mais la dilférence qui éroit entre la

fi¡bflitt~tioll

di- .

reéte

précaire ou lidei-commiffaire, fubfi e rou–

jours quant au fond, en ce que daos la

fi¡bjlitutiOil

direLle le fubflirué prend les biens direélemenr

dll

rellateur ,

u lieu que dans

.fi¡bflitutio>l

précnir~

Oll

jideÍ·l01Jifllijfoire,

il les prend des mains du grevé:

Ma1s .