1000000046

su e

premiere, de

celles

qui fonr dGes indépendamment

de' la volonté du défunr, comme fes deeres paffives,

la rdlicucion d'un bien done il n'avoit que l'ufufruic;

la fecunde, de celle qu'il peu

e·

avoir impofée fur fes

b ieus, ca

me les _legs ;

la croifieme, de celles

qui peuvenc furvemr aprc!s fa

'!Jore, telles que les

frais funéra1res .

jiiCcufion

non encore accepcée, repréfentc

défunc .

Les héritiers préfompcifs nnr crois mois pour faire

iovencaire des biens de la

jiiCce~(ton,

encore qua–

rance jours pour délibérer s'ils acccpteront la

{uccif–

{toll

Cette acceptation efl exprefle otl racite .

Elle en expreffe, lorfque l'on prend la qualitl! d'hé–

ritier;

cacice, lorfque l'on fa ir aéle d'héritier, c'efl:-

3-dire, que l'on. s'immifce

da.ns

la jouiffance des biens

de la

(uccc(Jion_.

L'héricier qUJ cratnt que In

jiiCce./lion

ne IUJ fo1r plus

onéreufc que proficable, a deux moyens de s'en ga–

rantir ; l'un, en de renoncer

jucce(Jion;

l'aurre,

de l'accépcer par hénéfice d'inventaire.

L'addicion pure

limpie d'herédicé, oblige indéfi–

nimenc aux dettes

l'addicion en accepcaciou par bé–

néfice d'invencaire, n'oblige aux detres, que jufqu'a

concurrence de l'émolumenr.

Les decces fe divifenr entre

les

héririers,

propor–

tion de la pare que chacun prend dans les biens .

Les biens d'une

jiiCce(Jion

ne s·enimenc point, que

déduftion faite des decres .

Le partage des biens de la

focce(Jion ,

fe faic par

fouches ou par

r~re ;

par fouches , lorfqu'il y a lieu

la repréfencacion; par d!te , lorfqu'il n'.y

poinr d'hé–

ricier dans le cas de la reoréfencation .

rrois ordrcs différens pour les

.fucce(Jions

légieimes oú

int~(lat,

celui des en fans

ueres def–

cendans ; celui des afcendans,

celui des collaeé–

raux.

Le premier ordre de

Ji!cct_(fion,

en done celui des

enfans

pccies en fans, lefquets luccedenr au défunt,

par préférence

cous aucres hériciers .

Les enfans f"uccedene par porcions é"ales.

Les petirs enfans viennenc par reprl!-encacion avec

les enf3ns du premier degré;

nuffi encre eux, quoi–

qu' il n'y aie poinc d'enfans

prcmicr degré.

Suivanr le droit romain, les pere

mere,

leur

dét"aut les autres afcendans' fu ccedenc

leurs enfans

pecics enfans décér:lés fans polléri cé.

Les afcendans les plus proches excluent les plus

éloignés; ils fuccedenr entre e

par fouches,

non

par e!res .

Les freres germains

les

freurs germaines, fucce–

dcnc avec les afcendans des

nev~ux

du défunc

ils ·

peuvent auffi concourirc avec eux .

Au défaur de1 afcendans, les collaréraux

l~s

plus

proches fuccedent a11 défunc.

En pays coucumier,

défa>a de defcendans .tu

clé–

funt, les afcendans fuccedenr aux mcul>le.;

acquóes,

aux cho(es ·par eux données; mais les collaréraux

font préférés aux

aft·en~ans

pour les proprcs de Jeur

ligne .

Daos les pays de droir écric,

daos les courumes

double lieu, les freres germains excluenr les aurrcs.

Les enfans des frcres germains concourene avec

leurs ancles, ils él(cluenr les freres aonf,Jnguins,

les

frer~s

ueérins .

Les frcrcs conf3nguin$

les frercs ueérins concou-

renc enlcmble .

•

Les enfans des freres

freurs

viennen~

par reprá–

feoe~tion

avec leurs ancles

canees.

Le> aucres collaeéraux vieqnent

f~lon

leu.r proximité

degré.

L'éga lieé qui doie

~ere obferv~e

cnere cenains

hér~tiers , fclon qu'elle el\ prelcrite ph¡s ou moins

étroi~

rement par les lois

l~s

courumc;, oblige les héri–

tiers

rapporcer

la lucceffion ce qu'ils onc

re~

u¡

ce qui fe fair en rcmercant effeélivement les biens

marre' ou en précompranr fur lcur part

hérédie~i

re, ce

qu'il~

ont

re~u .

17oytz

RAPPORT·. ·

La rnnciere des

[ucc~(Jio1u

etl parcJculieremenr eral–

té('

daos le

d1~ene,

depuis le commencemene elu

XV/JI. livrt ,

¡uf'qu'a la fin du

}(XXVI/l.

Elle com–

prend tour le

livu

du code,

exc~pré

les huir

premiers rieres;

<lans les inlliruces , elle commence

tit.

Io.

du l.

11.

fimr avec le

tit.

IJ ·

d11

111.

¡.

17oytz

aufli le

//l.

I V. liv.

Se11tmcu

de Pau–

lus,

les

Tr11ith

de GraiTus, Barry, le Brun.

Sur ce

qui

concerne en parriculier les

focu(Jion$

su e

rellamentai~es ,

on peut voir

les

mors Dn!IATION A

CAUSI:

MOR T; HÉRITIER INSTJTUR' LEt.S TE5-

TAM~NT,

CoDrCILE, FrDEI-COMMIS , Su B>TlTUTION.

SUCCESSION

ABAWDONN~I:

V....

CAIITE, en celle

qui n'efl

reclam~e

par aucun hénner "' par aucune

autre perfonoe qui prérende y avoir dreic au cléfaut

des hériciep. On die plus ordi nairemenr

fi~ect.lfion

va–

cante . Voyez ci-apri:I

SuccESSION

VAC ~NTI! .

SuC:CI:SSION ABINTES f AT , ainfi nomcnée par abbre–

viatíon du larin

ab inte(l11f0,

comme qui diroic

q11.e

/lb

inttflato tfe{ertur.

etl celle qui . en rléférée par la

loi lors que le défunc ell more

mtejlat,

c'ell-a-dire

fans avoir difpoli! des biens par retlJmenr ou aucre

difpo!icion

ca ufe de more.

17oyez

devant le mor

SuccESSION .

SuCCESS!ON DES AFFRANCHIS , éroie celle qui étoit

déférée au pJtron, ;\ l'elrec de rccueill ir les biens de

celui qui avoic écé autrefois fon efelave,

qu'il avoir

affranchi .

Les regles que l'on obfervoic poor cerre

jilcc~(Jion

fonr expliquées aux lnllieures,

lib.

/JI.

tit.

Voytz

APFRANCHI

EsCLAVE .

SucCESSION DES ACQUI:TS, efl celle qui comprend

les biens acquets ; elle COmprend auffi Orclinlii"Cmenr

les meubles , mais cela clépend de la dit'poticion des

coucumes .

Voyez

ACQUI!TS'

su ~cES,ION

MGBILIAI–

RE , PaoPRES , SucctSSION DES PROPRF.S.

SuccESSION DE

AGNArs,

agnator11m,

écoit celle

qui étoit déférée par la lo1 aux parcos parernels

agnati ,

au défaut des héririers fiens;

l'exclufion des

co–

gnati

ou parcns du cOté 'maeernels.

Mais peu-a-peu l'on admic au

les cognats,

Juf–

tinien ayanc enfio fupprirné la d11férence que l'on fai–

foic entre les

11gnat>·

les cognars , voulm qu'ils

fuffenc cous admiS égalernenr felon la proximité de

leur parenté avcc le défunr.

Voyez

loi du xij. ta–

bla;

11ov.

ch. iij ;

nov.

¡.

ch. iv.

lE<

Jnflit.

lib.

tit.

2 ,

UCCESSI<JN

DI!

CuG

TS .

SuccE s sr o H A CIENNE , veur dire l':tncien pa–

rrimuine des biens propres. La courume de Nor–

mandie fe fert de ce cer me en ce feos, art.

140.

On en

trouve

r>~rs

aucres exem pl es dans les cuur, mes,

V~yez

ACQUETS , HbtTAGE, PATRIMOINE, NAIS–

SAlH ,

P~toPRE~.

:> UC C E S S 1O N A N O M A

U L 1

1! ,

eft

celle qu1 ell t.léférée

quelq'un concre le cour;

or~

di naire des

fi¡culfions,

relles fonc les fucceffions des

feigneurs par droit de deshérence bhardife; la

.fuc–

ce.f!ion

du fifc par droic d e confifcacion.

~UtCESSION

AI!TICIPÉI: efl Celle dont on C'Ommen–

jouir d'avance; c'cn ainfi que l'on qualifie que l–

quefois les donarions qui fonc faires aux enfans par

le:~rs

pere

mere en

av.ll

ncement d'hoirie.

17oyez

AvANC!MENT D'HOIR!

E, Do

NATJOH ,· HotR , Hll:at-

DITÉ , S u ccESSION .

Svcc!SSIOH APPREHEHD

~ 1:,

du latin

appnhepdtre

qui fignifie

pre,dere

ell cell!' donr on

M¡a pris pof–

fcffio,~ .

SpCCI!SSION ASCENDANTI, en l'ordre fuivant le–

qu~l

les nt"cendans fuccedeu c i\

leurs enfans,

nu–

tres <lel"cendans qui meurenc f.1ns pollériré .

17oyn

' uc–

CESSIONDISC!NDANTI . SUC:USSIONJ>IRECTI! , Suc–

CESSION EN LIG E

DIRE~T G .

SUCCESSION BENÉFICJ •.It l:

PAil

BÉNÉFICE D'llf·

VENTAIRE, ell celle que l'héririer n'accepre que lous

le béoétice d'invenraire, c'ef\-a,dire fous condicion de

n'4cre point renu des derres au-deli\ du concenu en

l'invenr;~ire.

Voytz

BtNÉFJCE p 'INVI!:IITAIRI!,

Du·–

TI!S . HÉRJTIER' INVJ! NTAIRE .

Succ~SSJON

EN EAUll ,

~tl

celle qui efl reglée par

la COUt4me locale du bailliage de Caux ' pour res biens

regis par laclice coutume.

1/oyez la co11tume de Nol"–

marJdie

.fl11

SuccESSJ o N DES CoGNATS, écoir celle des pa–

r ens du cOté macernel appellés

cognati ,

lefquels an–

ciennemenr oe fur;cédoienr poinc en verru de la loi

avec les agnars ou parens paternels

mais

feulement

leur déíauc,

ve•·~u

de I'Edit du préceur; mais

depu is

la diflinftion des

a~nars

des cognars fut

fupP rimée.

Voyn

SUCCESSION DES AGt!ATS .

SUCCE&SJON COLLJITERALE , en Celle qui paffe du

défum

un héncier collaréral, c'efl-a-dire qui n'ell:

ni de

fe~ afc~ndo ns

ni ele fes defcend:m> ,

qui n'efl:

fon parent que

lattre. 17oyez

CoLLATÉRAL'

ci–

devant

mot

SuccESSJON .

SUCC:ESSION CONTKACTUELU , en celle dont l'or–

dre ell reglé non par la

loi, mais par un contrae

ou donation entrevifl, telles font les ioflitutions

fub-