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tab1iiToid?,aif<\nce

les tonfommations. U n trait

dé~

~iúf

achevera de donner une idée des avantages que

le roi en retireroit; l'impofition de

718,

avec les al'–

rérages des cinq années précédentes, fut acquittée

dans douze mois, fans frais ni difcuffion. Par un ex–

ces le plus capable peut-erre de dégrader l'humanité

le bonheur commun fit des mécontens de tous

ceu~

dont la profpérité dépend de la miCere cl>autrui. C'ea

a10rs que le peuple en gémiiTant s'écrie ,

le Prince

étoitCervi comme nOlls l'aimon5

D epuis ce tems on a eiTayé d'introdllire' la méme

natllre d'impofirion en ciiverCes provinces du royau–

me;

mai~ ell~

n',a

poin~

réuffi dans

I~s

campagnes ,

paree qu on 1a denaturee en voulant ImpoCer le fer–

miera raiCon de fon indllarie particlllier.e , all-1ieu de

l'impoCer uniqllement

raiCon ele I'occllpation elu

fonds : des -Iors l'arbitraire contil1ue fes ravages ,

éteint toute émuJation ,

tient la culture dans l'¿tat

langui ífant 011 nous la voyons. C'étoit précifément

fu r

cet~e

répartition plus juite des

tailles

que fe fon–

doienr les plus grandes efpérances pour l'avenir;parce

qu'on voyoit clairement qu'augmenter l'aiCanee du

p euple , c'efl: augmenter les revenus du prince.

Con/i–

·r,iérat.Jurlesjinances. Voye{

TAILLE.

(D.

J.)

T AILLE AUX QUATRE CAS , efl: une

cadle

Ceigne\l'

riale que dans certains lieux les Ceigneurs ont droit

ele lever fuI' leurs hommes taillables en quatre cas

di!férens.

On l'appelle

taiLle aux quatre cas,

parce qu:elle

fe leve communémi nt dans quatre eas qui font les

plus ufités ; favoir, po,ur voyage d'outre-mér' du

[eigneur, pOllr marier

Ces

filies, pour fa ran<¡on quand

il ea fait pri{onnier,

pour faire Con fils chevalier.

Quelques coutumes n'admettent que

troi~

caso

D ans les pay s de droit écrit, cette

taílle

efl: per–

<;ue en eertaíns lieux dans fept ou huit cas , felon que

ies Ceigneurs ont été plus ou moins attentifs a éten–

dre ce droit par leurs fermiers. Les barons de Neuf–

Chatel en Suiífe la levoient dans un cinquieme cas;

favoir, pour acheter de nOllvelles terres.

En pays cdlltumier. ee droit ne Ce leve

ordinai~

rement qu'en vertu d'un titre; les coutumes qlU

l'admettent Cont celles d'Anjou

Maine, No

11')

an–

die, I3retagne, Auvergne, Bourbonnois., Bour&o–

gne, Lodllnois, POitOll , Tours. Les trOls premJe–

res ne reconnoiiTent que trois cas, les autres en a.d...,

mettent quatre.

D ans la coutume ele Bourgogne ce droit

~íI:

ap–

p ellé

aíde ,

en Normandie ,

aide-chevel ;

en POltOU

ailleurs,

loyaux -aide5;

en Anjou

Maine,

doublage ;

en Bourbonnois ,

qU¿le

cadie aux quatre cas ;

orez ,

droÍl de muage;

en ¿'autres lieux

,droÍl de com–

plaifance, coutllme.s volontaires.

L'origine de ce droit .dUort ancienne.

Quelq~1es .

uns la tirent des Romams , chez leCqllels les chens

étoient obli(J"és d'aider leurs p-atrons 10rCque ceux-ci

manquoien~

d'argent,

gu'il s'agiífoit de fe récli–

m er eux ouleurs fils de eaptivité , ou de marier leurs

filies.

D'autres rapportent cet ufage au tems de l'infl:itu–

tion des fiefs.

Quoi qu'il en

Coit,

parolt qu'au commencement

cette

taiiLe

ne conúaoit qll'en dons

préfens vo–

lontaires que les vaiTaux

t enanciers faifoient

leurs fei(J"neurs dans des cas 011il avoit befoin de

Ce–

cours

ex~raordinaires,

que les Ceigneurs ont depuis

tourné en obligation &.

droit:. ,

Cette

taille

extraordmaJre eft d¡fferente de la

tall/e

volonté,

miféricorde

merci, qui Cont auffi

¿ es

taiiLes

Ceigneuriales, mais qlli ne fe lev ent que

fur les ferfs, a la différence de

lataiL!e

aux quatre

c.as

qui eft allffi due par les vaiTaux

autres tenanClcrs

non main-mortables. .

Le cas de chevalerie étoit autrefois 10rCque l'on

TAl

8 ·.)

recevoit

ceinhlre

Otl

le bandrier ; préíenternent

c'efl: lorique I'on

re~oit

le collier de l'ordre du Saínt.

ECprit , qui eft le premicr ordre du 1'oi.

.Le

c~s

ele .rarn;on n'a lieu que qua,nd le feigneur

efr

pns pnConmer portant les armes pour le fervice dli

roi.

Qlland les titres ne hxent pas la quotité de la

t~ilü

aux quatre cas , l'llCage efl: de doubler les cens

rentes des emphitéotes? c'efl: pourqlloi quelqlles

COll~

tumes appellent ce

drOltJ doublage.

Cette

taiüe

ea différente de la

taille

volonté, qlli

ea annuelle

ordinaire.

Chaqlle Ccigneur ne peut la lever qu'une fois én

fei

vie dans chacun des cas clont on a parlé; encore les

voyagt s d'outre-mer n'ont-ils plus lieu , ni les casde

rancron , vu que le fervice militaire ne fe fait plus

pour les fiefs , ú ce n'ea en cas de convocation du

ban

de l'arriere-ban ; mais dans ce cas meme les

prifonniers de guerre ne payent plus cux - memes

leur rancron.

A l'égard

cas de mariage, quelques contumes

ne donnent la

taitle

que pOLll' le premier mariage de

la filie ainée , d'autres pour le premier mari:lge de

chaque fine.

Les co ntumes qui admettent t ette

taille

font t elles

de N ormandie, Bretagne, Allvergne , Bourbonnois,

Bourgogne, Anjou, Maine , Lodunois, Poitou,

T ours; elles ne reeonnQ!!fent en général que quatre

cas ,Anjoll

Maine n'en admettent meme que trois.

D ans ,les pays de droir écrit on en admet un plus

granel nombre, ce qlli dépend de la juriCp rudenc'e de

ch3que parlement.

En généralla quotité de certe

taille,

les cas

0\1

elle peut-etre

per~ue,

deCcendent des titres

l'uCage , .1efquels ne doivent point recevoir d'exten–

hon , ces elroits étant pell favorables.

Ce clroit efl: ?ourtant impréCcriptible parce qu'il efi:

de,pqre fa0ulte, a-moins qu'il n'y elit en refus

contradiétion de la part da taillable " auquel cas la

prefcription c<:mrroit Ceulement du jour de la contra–

diétion.

Yoye{

ClIjas ,

liv. lI.

de fllndis, tito

7. Do–

live,

liv.

11.

ch.

;'ij.

Lapeirere,

Let.

nO.

8.DeCpei(–

Ces,

lomo

JIi.

tito

6'.

fi ct.

Salvaing ,

doS

jiefs ,

ch.

x/jx .

( A ).

T AILLE RAISONNABLE

A VOLONTÉ RAISON··

NABLE.

I/oye{

T AILLE A M""RCI, A PLA1SIR

VOLONTÉ.

T A!LLE RÉELLE, efl: celle qui ea dtle par les hé–

ri-tages taillables, ab{haétion faite de la qualité da

propriétaire,

Coit

911'il Coir noble ou non.

Les héritages CUJets

tadle delle

[ont les biens

roturiers, il n'y a

d'~xempts

que les hé ritages no-

bles.

Le clergé

la noble{fe,

autres privi légiés ,

payent la

cadle rée,{le

pour les héritages roturiers ;

elle efl: établie en Langlledoc , Guyenne,

ProvenCl~

Dauphiné.

T AILLE SERVE, efl: celle qui ne fe leve que Cm les

perConnes de condition {erve

qui les rend mor–

taillables ou mainmortables.

I/oye{

MATNMORTE ,

MORTAILLE, T AILLE FRANCHE ,

les cOlltiJ,l11eS de

B Ollrbonnois, arto

189.

la M arche, arto

6'9. 6'

2 •

T AILLE TARIFÉE, efl: la meme

'choCe

que la

taitle

proportionnelle.

TAILLE A VOLONTÉ

ADISCRETION, AMERCI

Oll

A MISERICORDE

ad beneplttclWm ,

c'ea une

taiLle

Cerve que le

CeigneH~

leve annuellement fm fes

ho~mes; on l'appelle

taiLLe

voLonlf,

non pas que .le fel–

gneur {oit le

ma~t~e

de la lever auta,nt .d.e f015 qu.e

bon lui femble , mais parceqlle dans 1

on~lne

e1 -

gneur faifoit Con ro le

for.t

l.uf!

i lege: qU:ll le

vouloit; préfentement 11 Ce falt

arbltflO bom

Vtrl,

Cel~n

la poilibilité.

Voye{ .la

Peyr.ere,

lettre T . n .

8 ..

L'hifl:oriqlle de cette lmpofítlon efl: COllrt, malS