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VIN
I N
Encor~
ne
rais-je point.
ponrquoi
011
exigeroit certe
.avance,
&
ce qui
emp~cheroit
d'attendre pour
~,e
re–
couvrement lt>s rems de la vente des
denrée~
qut pro–
cure<!'{i)k avec leur
pri-x
le montant
_de
l'imp.6t
a~"
proprietaires. Cela fe
pra~ique
en
dttf~r~'!s
endroJts
.pQU·r la perceptiOO
de
ceux a8:uels,
~
ti
fl
en réfulte
.a.ucun préjud ice; ll ne s'agit pour_ le gou,ern.eme?t
~.ue
de combiner l'époque de-5 pa1emens avec.
c~l,_e
<des recettes. ce qui n'entr;1lne ni embarras,
nt
dtf_li·
cultés
: alors lan~ceffité
des avance¡ par les p.roprté-
De
plus, par
cet
arrartgernent,
b
dépenfe
pobli.:
que fe fim¡>lifí eroi t autant
qu6 1a
reeette par l' i,mpót
·territerial . , Ces maius
inrer~d1aires
par leíquelles
l'uae
&
l'autre paJie
nt '·&
qu~
en retiennent des
p~r
riogs
1,i
c,onfidérsbles
q.utne reotrel'lt plus daos la ctr–
culation, ne teroien
t plus
ou;verre~
que pour des
ga.ins
l~giti.nes:,
produits par des cravaUlc utiles. Les
f0mmes levées for !.es peuples iroient direElement a11
tr.éfor publi€.
&
en
forciroieot
<le
m<!me pour re–
tourner aux peuples: les faculcés fe renouvellant fans
-eelle,
Jes
contrib_uables fe<ei enc toujours en état de
fuppor.tet" l'impór, par.:e qu' ih n'ca feroient point
ta.itea
devie.ntnulle
~
6l
l'objeélion
t~mbe.
,
.
Ain
fi, il n'ya point d'objeé);ion_ ratfonnable .a fa1re
·.conrre
l•imp~t r~rritorial
; quanr a la p.erc.eptton au–
contraire, il faudroit fcre
étraogem~nt
prévenu
po~r
· ne p¡¡s convenir qu'étant plus fimple ,
elle
en fer01t
plus aiíée
&
molns
a
charge aux ' peuples.
Elle pourroit leur ltre plus ut1Je encore en leur
proc:rurant plus pr9mprement le retour des fol!lmes
,qu'ils auroiel)t p3yées;
&
cet
av;m,tag~
n.e !erost pas
le íeul que prodmroit l¡e moyen dont
Je
vats _par ter.
lJans les tributs que le gouveroement eJtge,
fe
-trouvent compris. exceptc! la fold!! des troupes. tout
ce qui eJl
oéceflaire pour la depenfe
d~
l'llabillement,
.de la
nourri~ure,
& de tOUt Ce qui fert
a
l'~ntretieo
~les
armées,
&
avec l;1 valeur de ces choíes, les _for–
tuñes immeofes que font !es •enrrepreneprs qua les
(oprniílenr.
.·
Ces tributs comprennent
en~ore
le prtl
de
toutes
:Ce!les des produélions du fol qui. fe confomment pour
le
fervice perfonnel du fouveram,
&
pour celua des
~tablillemens
a
la charge de l'état.
Au·lieu d'employer les gens qui s'enrichiílent
a
les
payer fort bon marché aux citoyens,
&
a
lss vendre
fort ¿bcr au gopvernement, ne pourroit-oh pas,
.apres avqir
régl~ ~es
fommes que chaqoe province
..devroit .f\¡ppprter
d~nfi
la totalicé de l'impót, fixer
)a
EJllantit~
de d,e
0
rées de fon crQ. qu'elle fourniroit
..,en oiminution pour les différens Qfages dont je viens
de
parler?
·
Toutes les produ.élions natioAales que le gouver–
~e"'ent
confomme lerqient levées en nat:ure,
,&
d'au–
tant moins en argent fur les peuples, fans que néan·
JnOins la contripl)tion entiere fílr établie flilr un autre
pié qu'en argent; mais fe,ulement par l'échange qui
s'en feroit d•une portian ,centre
~es
denrées
d'
une
égale valeur. détermi!lfe fur leUTll prix
couran~
H
.faudroit encare obferver de regler
c~s
échanges en
raifon inverfe des
débou~hés
de
chaque cantoo; c'ell·
2-dire, qu'elles fufient plus confiderables ol!
ils
font
moios faciles: avec une moindre confommarion de
refpec~'
iJ
s'enfuivroit une p·tus grande de denrées
~ui
rellent fouvent invendues, & ce feroit un dou–
l>te avantage.
..
Non~feufemen~
ce
moyen n'efl point impraticabte
mais les combinaifons qu'il exige íont
aif~es .
Je fup–
pofe que la fq¡pme
de~
im
Ots
prilc; enfemble fOt
de deux cens millions, que daos cette fomme la
d~pepf~
des denrées du (ol fQt
<le
foixante millions;
il
.efl clair qu'en levant ce deroler article en l)ature, il
ne fortiroit plus des provinct!s que 'cent quarante
mil~
~ions
en valeur numérai r.e , ce qui íeroit un tres-grand
bien.
. Moios les peuples auront
a
débourfer, moins il$ fel'
fOQ~
eKpofés aux pourfuites rigoureufes
de~·
receveun
donf
~~~
frais doublent fouvent
leur contribution
f.
rin~ipal,e,
&
qu'ils n'éprouvent, que paree
que
impoffibilifé de v.endre leurs denrées les met dans
J'impo(f¡bilité de payer.
ll
ell tel pays ou on ne
compre
pa~ e~
ricl)eJfes numérejires l'équivale11t de
quelques anqées des
i(llp~cs
dqnt ils fonc chargés,
&
pour qui l'éloignement de la capitale reod ·rout re–
tour impraticaole
11
el\ dqnc bíen impqrcant de con–
f9mmer daos ces
can~ons
le
produit des
imp~ts
fans quoi ils ferqient:
bien - t~t
épuifés, & flors
d'éta~
pe
continuer
a
les
(~pp~rter.
• Chaque province pevant fournir
fon contingent
des
denr~~s,
toutes
pa~tieiperoien't
aux avantages de
cette mamere de contrtQ9er, en rajfon de leur éten–
pue,
~~
leurs produélioos
&
de leur fituation plus
ou m01ns favorable pour
l~s
débpuchés; tandi5 que
daos le (ylleme aéluel
il
n'y
a
c¡_ue les provinces:les
P.l~s
ij
la.
pr~xirni~é
des lieux ou· !es entrepreneurs
~otveot ~tvrer ce~ d~nrées,
qui ep profitent . Leur
~ntér~t
s
'!PP~fe ~
des achars éloigoés, les tranfpons
•bforberotent une partie de leurs béoéfices.
·
~es. entrepreneur~
devieadroient inutdes, &
les
g~,I,OS ~mmenfes qu~ils
font retourneroieot
a
(a déchar•
1
~e.
des peuple_s
1
qui fqurniífant
a
1~1,)1:'
pl.¡¡ce. les
~Q~
-fp.Jetnt de
moms
a
fupporter.
.
1
• •
...
~
•
\.1
'1
•
•
••
-A!pui(és.
.
Je fais bien .qu'il fandroit
des
régiffeurs
&
des pré–
pofés
a
la coufervacion
d~~
marchandife,s
&
des
den–
rées
queles
province~
fourniroieot en na cure. Je fais
auffi
q.ueh
perte de
ce
qui leor eH c.onñé
efi
ordi–
nair
em.ent le réfultat
de
!eur
m:~niement;
· mais
fi
ce–
tui qui prévariqueroit le prem-ier, étoit puni avec
toute la
fé~érité
dpe
a
un
racrilege public' pour
m'e~tprimer
comrne
P lu~arque,
les aut-res n'auroient
point envíe d'imiter fon exernple,
.
Au refle
ce
n~efr
point une chimere que je pr-opo..
fe : Cette maniere de lever les tributs en deniers
&'
en nature, fut long-tems celle des Romaios, qui en
favoient bien autaot que oous. Tomes les provinces
de ce valle empire fourn iífoient l'habillement aux:
troupes, les grains
&
toures les deorées néce(l3i.res
pour leur nourriture, le fourrage pour les chevaux
~
&c.
Tite-Live
&
Polybe nous apprennent que les
tributs de Na pies, de Tarente, de [.ocres
&
de Reg–
gio -écoient des navires armés' qu'on leur demandoit
~n
tems de guerre. Capoue donnoir
des
foldats
&:
les entretenoit. Ce qui s'efl pratiqué alors avcc avan–
ta~e' ~e
peut etre impraticable ni nuifible aujour–
d'hui.
Mais l_es difficultés far la perception, daos le rap–
port ou Je viens de l'examiner , ne !unt poiot les feo–
les objeélions qu'il
y
ait
ii
faire contre
UJJ
uoique im–
póc territorial: il en ell: d' une au_tre efpece
&
d'une
plus grande ímporrance, que je dois réíoudre:
1°.
Tous les impóts étaot réuois en
UA
feo!, & por–
tés fur la terre, il ne fubfifl:e
plus de dlfl'érences
daos le prix des denrées; il fera te me! me uoiverfel–
lement, p'ou
il
réfultera que
les
fubfiftances,
&
tou–
tes les chofes de confommation feront égalemenc·che–
res par-rout, quoique le pri" du rravail ne
le
toie
pas- L'arcil'.lo, l'ouvrier, le journal'ier
des
villes gll–
gnent moios que ceux
de
la campagne; ceux des vil•
les de province, moins que ceux de la
capital~;
ce–
pend_ant ils feront tous obligés de
d~peoíer
autant
pour vivre. Cette difproporcion entre le gain
&
la
dépenfe feroit injufle
&
trop préjudiciable pour ltre
.foufferre,
•
·
J e conviens de la force & de l'interlt de cette
ob~
j
ét.íon; mais elle o'dl: ríen moi ns qu'infurmontable.
La différence du pr'ir des denrées d'un endroit
a
l'autre. abllraélion faite
de
celle qui réíulte de leur
qua lité, de leur rareré
o
u de leur abondance, pro–
viene de qqatre caufes .
Oes frais de leur tranfport.
De _la dépenfe de la main d
1
reuvre pour celles ap•
prc!tées ou converties en d'au.tres formes.
Oes bénéñces que foot les fabricans
&
les négo–
cians qui les manufaélurent, les achetent & les ven–
den
t.
~n6n
des droirs fucceffifs qui font levés deílus. &
qm
aug!llentent plus ou moins le pris principal
a
prop,ortJon de leur quantité & des différens endroits
ou les denrées oqt pallé, qu'on
y
réfléchiíle bien,
on ne trouvera point d'aurres cauíes.
_L'impót territorial ne chaoge rien aux trois l?re-
mleres, elles fubliflent dans leur enrier . Le prili des
denrées fer:¡ touj ours plus cher
de
la dépenfe de Jeur
tranfpo~r,
de ce lle de leur fabrication
&
de leur ap–
prlt, alllli que du protit des fabric;:ans
&
de ceux
qui
fll
fom le ·commerce.
1!
n~
s'agit done que de
ré~ablir
la différeoce dé–
trulte par l'unité & l'égalité de. J!impót ter,rirorial.
& pour. cela il ne faut que
le
rendre
plu~
fort pour
les maifons
des
villes qui doivent
y
~tre
aflujetties
q~e
pour les. cerres. Par exemple,
fi
les maifons des
vJIIes en raifon de la malle de l!impót
&
de leur pro–
duit clevoient ltre taxées au quart de ·leur reveno .,
o~
porteroit cette taxe au tiers'
a
la moitié ou plus'
fu1vaot ce qu'e:a:igeroit la proportion du gaip
&
de
Ja dépenfe entre leurs habfrans
&
ceux de la
camp~gn~
: .
C~ ~ue
les
premier~ fupporteroi~n~ ~~
p'lus .
poor