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\

VIN

I N

Encor~

ne

rais-je point.

ponrquoi

011

exigeroit certe

.avance,

&

ce qui

emp~cheroit

d'attendre pour

~,e

re–

couvrement lt>s rems de la vente des

denrée~

qut pro–

cure<!'{i)k avec leur

pri-x

le montant

_de

l'imp.6t

a~"

proprietaires. Cela fe

pra~ique

en

dttf~r~'!s

endroJts

.pQU·r la perceptiOO

de

ceux a8:uels,

~

ti

fl

en réfulte

.a.ucun préjud ice; ll ne s'agit pour_ le gou,ern.eme?t

~.ue

de combiner l'époque de-5 pa1emens avec.

c~l,_e

<des recettes. ce qui n'entr;1lne ni embarras,

nt

dtf_li·

cultés

: alors la

n~ceffité

des avance¡ par les p.roprté-

De

plus, par

cet

arrartgernent,

b

dépenfe

pobli.:

que fe fim¡>lifí eroi t autant

qu6 1a

reeette par l' i,mpót

·territerial . , Ces maius

inrer~d1aires

par leíquelles

l'uae

&

l'autre paJie

nt '·

&

qu~

en retiennent des

p~r­

riogs

1,i

c,onfidérsbles

q.ut

ne reotrel'lt plus daos la ctr–

culation, ne teroien

t pl

us

ou;verre~

que pour des

ga.ins

l~giti.nes:,

produits par des cravaUlc utiles. Les

f0mmes levées for !.es peuples iroient direElement a11

tr.éfor publi€.

&

en

forciroieot

<le

m<!me pour re–

tourner aux peuples: les faculcés fe renouvellant fans

-eelle,

Jes

contrib_uables fe<ei enc toujours en état de

fuppor.tet" l'impór, par.:e qu' ih n'ca feroient point

ta.itea

devie.nt

nulle

~

6l

l'objeélion

t~mbe.

,

.

Ain

fi, il n'y

a point d'objeé);ion_ ratfonnable .a fa1re

·.conrre

l•imp~t r~rritorial

; quanr a la p.erc.eptton au–

contraire, il faudroit fcre

étraogem~nt

prévenu

po~r

· ne p¡¡s convenir qu'étant plus fimple ,

elle

en fer01t

plus aiíée

&

molns

a

charge aux ' peuples.

Elle pourroit leur ltre plus ut1Je encore en leur

proc:rurant plus pr9mprement le retour des fol!lmes

,qu'ils auroiel)t p3yées;

&

cet

av;m,tag~

n.e !erost pas

le íeul que prodmroit l¡e moyen dont

Je

vats _par ter.

lJans les tributs que le gouveroement eJtge,

fe

-trouvent compris. exceptc! la fold!! des troupes. tout

ce qui eJl

oéceflaire pour la depenfe

d~

l'llabillement,

.de la

nourri~ure,

& de tOUt Ce qui fert

a

l'~ntretieo

~les

armées,

&

avec l;1 valeur de ces choíes, les _for–

tuñes immeofes que font !es •enrrepreneprs qua les

(oprniílenr.

Ces tributs comprennent

en~ore

le prtl

de

toutes

:Ce!les des produélions du fol qui. fe confomment pour

le

fervice perfonnel du fouveram,

&

pour celua des

~tablillemens

a

la charge de l'état.

Au·lieu d'employer les gens qui s'enrichiílent

a

les

payer fort bon marché aux citoyens,

&

a

lss vendre

fort ¿bcr au gopvernement, ne pourroit-oh pas,

.apres avqir

régl~ ~es

fommes que chaqoe province

..devroit .f\¡ppprter

d~nfi

la totalicé de l'impót, fixer

)a

EJllantit~

de d,e

0

rées de fon crQ. qu'elle fourniroit

..,en oiminution pour les différens Qfages dont je viens

de

parler?

·

Toutes les produ.élions natioAales que le gouver–

~e"'ent

confomme lerqient levées en nat:ure,

,&

d'au–

tant moins en argent fur les peuples, fans que néan·

JnOins la contripl)tion entiere fílr établie flilr un autre

pié qu'en argent; mais fe,ulement par l'échange qui

s'en feroit d•une portian ,centre

~es

denrées

d'

une

égale valeur. détermi!lfe fur leUTll prix

couran~

H

.faudroit encare obferver de regler

c~s

échanges en

raifon inverfe des

débou~hés

de

chaque cantoo; c'ell·

2-dire, qu'elles fufient plus confiderables ol!

ils

font

moios faciles: avec une moindre confommarion de

refpec~'

iJ

s'enfuivroit une p·tus grande de denrées

~ui

rellent fouvent invendues, & ce feroit un dou–

l>te avantage.

..

Non~feufemen~

ce

moyen n'efl point impraticabte

mais les combinaifons qu'il exige íont

aif~es .

Je fup–

pofe que la fq¡pme

de~

im

Ots

prilc; enfemble fOt

de deux cens millions, que daos cette fomme la

d~pepf~

des denrées du (ol fQt

<le

foixante millions;

il

.efl clair qu'en levant ce deroler article en l)ature, il

ne fortiroit plus des provinct!s que 'cent quarante

mil~

~ions

en valeur numérai r.e , ce qui íeroit un tres-grand

bien.

. Moios les peuples auront

a

débourfer, moins il$ fel'

fOQ~

eKpofés aux pourfuites rigoureufes

de~·

receveun

donf

~~~

frais doublent fouvent

leur contribution

f.

rin~ipal,e,

&

qu'ils n'éprouvent, que paree

que

impoffibilifé de v.endre leurs denrées les met dans

J'impo(f¡bilité de payer.

ll

ell tel pays ou on ne

compre

pa~ e~

ricl)eJfes numérejires l'équivale11t de

quelques anqées des

i(llp~cs

dqnt ils fonc chargés,

&

pour qui l'éloignement de la capitale reod ·rout re–

tour impraticaole

11

el\ dqnc bíen impqrcant de con–

f9mmer daos ces

can~ons

le

produit des

imp~ts

fans quoi ils ferqient:

bien - t~t

épuifés, & flors

d'éta~

pe

continuer

a

les

(~pp~rter.

• Chaque province pevant fournir

fon contingent

des

denr~~s,

toutes

pa~tieiperoien't

aux avantages de

cette mamere de contrtQ9er, en rajfon de leur éten–

pue,

~~

leurs produélioos

&

de leur fituation plus

ou m01ns favorable pour

l~s

débpuchés; tandi5 que

daos le (ylleme aéluel

il

n'y

a

c¡_ue les provinces:les

P.l~s

ij

la.

pr~xirni~é

des lieux ou· !es entrepreneurs

~otveot ~tvrer ce~ d~nrées,

qui ep profitent . Leur

~ntér~t

s

'!PP~fe ~

des achars éloigoés, les tranfpons

•bforberotent une partie de leurs béoéfices.

·

~es. entrepreneur~

devieadroient inutdes, &

les

g~,I,OS ~mmenfes qu~ils

font retourneroieot

a

(a déchar•

1

~e.

des peuple_s

1

qui fqurniífant

a

1~1,)1:'

pl.¡¡ce. les

~Q~

-fp.Jetnt de

moms

a

fupporter.

.

1

• •

...

~

\.1

'1

••

-A!pui(és.

.

Je fais bien .qu'il fandroit

des

régiffeurs

&

des pré–

pofés

a

la coufervacion

d~~

marchandife,s

&

des

den–

rées

que

les

province~

fourniroieot en na cure. Je fais

auffi

q.ue

h

perte de

ce

qui leor eH c.onñé

efi

ordi–

nair

em.en

t le réfultat

de

!eur

m:~niement;

· mais

fi

ce–

tui qui prévariqueroit le prem-ier, étoit puni avec

toute la

fé~érité

dpe

a

un

racrilege public' pour

m'e~tprimer

comrne

P lu~arque,

les aut-res n'auroient

point envíe d'imiter fon exernple,

.

Au refle

ce

n~efr

point une chimere que je pr-opo..

fe : Cette maniere de lever les tributs en deniers

&'

en nature, fut long-tems celle des Romaios, qui en

favoient bien autaot que oous. Tomes les provinces

de ce valle empire fourn iífoient l'habillement aux:

troupes, les grains

&

toures les deorées néce(l3i.res

pour leur nourriture, le fourrage pour les chevaux

~

&c.

Tite-Live

&

Polybe nous apprennent que les

tributs de Na pies, de Tarente, de [.ocres

&

de Reg–

gio -écoient des navires armés' qu'on leur demandoit

~n

tems de guerre. Capoue donnoir

des

foldats

&:

les entretenoit. Ce qui s'efl pratiqué alors avcc avan–

ta~e' ~e

peut etre impraticable ni nuifible aujour–

d'hui.

Mais l_es difficultés far la perception, daos le rap–

port ou Je viens de l'examiner , ne !unt poiot les feo–

les objeélions qu'il

y

ait

ii

faire contre

UJJ

uoique im–

póc territorial: il en ell: d' une au_tre efpece

&

d'une

plus grande ímporrance, que je dois réíoudre:

1°.

Tous les impóts étaot réuois en

UA

feo!, & por–

tés fur la terre, il ne fubfifl:e

plus de dlfl'érences

daos le prix des denrées; il fera te me! me uoiverfel–

lement, p'ou

il

réfultera que

les

fubfiftances,

&

tou–

tes les chofes de confommation feront égalemenc·che–

res par-rout, quoique le pri" du rravail ne

le

toie

pas- L'arcil'.lo, l'ouvrier, le journal'ier

des

villes gll–

gnent moios que ceux

de

la campagne; ceux des vil•

les de province, moins que ceux de la

capital~;

ce–

pend_ant ils feront tous obligés de

d~peoíer

autant

pour vivre. Cette difproporcion entre le gain

&

la

dépenfe feroit injufle

&

trop préjudiciable pour ltre

.foufferre,

·

J e conviens de la force & de l'interlt de cette

ob~

j

ét.íon; mais elle o'dl: ríen moi ns qu'infurmontable.

La différence du pr'ir des denrées d'un endroit

a

l'autre. abllraélion faite

de

celle qui réíulte de leur

qua lité, de leur rareré

o

u de leur abondance, pro–

viene de qqatre caufes .

Oes frais de leur tranfport.

De _la dépenfe de la main d

1

reuvre pour celles ap•

prc!tées ou converties en d'au.tres formes.

Oes bénéñces que foot les fabricans

&

les négo–

cians qui les manufaélurent, les achetent & les ven–

den

t.

~n6n

des droirs fucceffifs qui font levés deílus. &

qm

aug!llentent plus ou moins le pris principal

a

prop,ortJon de leur quantité & des différens endroits

ou les denrées oqt pallé, qu'on

y

réfléchiíle bien,

on ne trouvera point d'aurres cauíes.

_L'impót territorial ne chaoge rien aux trois l?re-

mleres, elles fubliflent dans leur enrier . Le prili des

denrées fer:¡ touj ours plus cher

de

la dépenfe de Jeur

tranfpo~r,

de ce lle de leur fabrication

&

de leur ap–

prlt, alllli que du protit des fabric;:ans

&

de ceux

qui

fll

fom le ·commerce.

1!

n~

s'agit done que de

ré~ablir

la différeoce dé–

trulte par l'unité & l'égalité de. J!impót ter,rirorial.

& pour. cela il ne faut que

le

rendre

plu~

fort pour

les maifons

des

villes qui doivent

y

~tre

aflujetties

q~e

pour les. cerres. Par exemple,

fi

les maifons des

vJIIes en raifon de la malle de l!impót

&

de leur pro–

duit clevoient ltre taxées au quart de ·leur reveno .,

o~

porteroit cette taxe au tiers'

a

la moitié ou plus'

fu1vaot ce qu'e:a:igeroit la proportion du gaip

&

de

Ja dépenfe entre leurs habfrans

&

ceux de la

camp~gn~

: .

C~ ~ue

les

premier~ fupporteroi~n~ ~~

p'lus .

poor