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2..
0
'f1:oi'S registres de fontes' pour ror' l'ar-:
ge·nt et le cuivre.
3.
0
Trois
idem.
de monnoyage.
4 .
0
Trois
id.
de decharge d'espec-es.
5.
0
Trois
id..
de concordance de registres.
XVIII.
Le registre de
concordanc~
sera_
le
nleve de tous registres de fabrication
de
la
·.meme espece cle metal.
XIX.
Les registres de concordance, apres
1.voir ete verifies par le c:lirectoire ' seront en-
.voyes chaque annee au comite national ·des
monnoies, avec les comptes
du
ruonetaire.
. XX.
·Les especes fabriquee? pour la
nati0n~
.seront remises au . tresori:er du d'epartement , .
-lequel sera tenu de venir les recevoir des mains
:du
monetaire,
du
commissdire de l'hotel , et
t:l.u commissaire du departement dont sera fait
-mention au titre
4.
XXI.
'Le monetaire aura
1
3
s.
6
den. par
mare
<pOtir la fabricat.ion de l'or;
1 i
s. pour celle de
l'argent jusq.u'aux pieces de
20
s. inclusivement;
'I 2
s.
6 d.
pour la fabrication des pieces de
J
.-et
10
s.; et
5
s. pour la fabrication des especes
-de ci!'ivre : lesquels droits il reti:endra sur
le
p11oduit cl.e la .
fabrication~
il rctiendra pareil–
.lement les droits des commissaire
de
l'hotel ,'
ciraveur
et essayeurs.