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93
'
33éfort, par
l~s
officiers des régimens
Royal..
Liégeois
et Lauzun, hussards.
A
la
suite
d'un repas de
corps
011
les sol..
<1ats
avoi<Snt
été invités , les uns et les
autres
afficherent le mépris le plus insultant
contre
fa
constitution et l'assemblée
nationa.le.Les
citoyens furent insultés et attaqués.
1'i.
de
13ouillé ,
commandant dans ce
département
"9
•voit cherché
a
atténuer les délits de
ces
offi–
·ciers dans le compte
qn'.il
en avoit rendu au
ministre. Les comités
militaire
et des
rapport~
réunis, chargés de
l'examen
de cette affcl.!re
~
proposerent de
r~nvoyer
b procéduI"e et les
accusés par-devant le tribunal de Béfort,
pour
que l'information
ff1t
faite par
eux
jusqu'au
clécret inclusivement : et alors la procédure
·et
les
accusés seroient .
renvoyés gar-devant
les juges, auxquels devoit etre
:ittrj
buée
la
-connoissa11ce des crimes de leze-nation pour
leur
proces etre
fait
et parfait.
ns
proposerent
·encore de prier le roi d'ordonner
l'arrcstation
<les deux chefs clu régiment de
Royal-Lié-
.
c1
1
.
1
,
,
geois , et de 1v1.
11a
ons , ma3or
ae
P"'~ce
a
Béfort. La négligence du
ministre de
la
guerre
nécessitoi
t
cette <lerniere mesure.
'<
iH.
Voidel
dénon<;oit ce
ministre
qui
n'a–
voit pas fait exécuter la loi qui condamnoit
T
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