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TABLE

D U

_T

·o

M E T R 0 I S I

E

~1

E.

SUR

le mode qui

devra

Ctre

adopt!,

pour

denoncer

Les ojficiers municipaux, prlvenus

d'infidilld dans le maniement des deniers com-

?'!lllnS

,

OU

'

e.tc

.

Su1 la li_bertl qu'ont Les citoyens de s'assembler

\.

en

tel

nombre

qu'il

leur

plait.

.

3

Sur une 'denonciation de M. de Gouy, contre le

ministre de la marine.

'DiscourJ sur

t

affaire.

Jr,

Marseille.

9

Motion

,

qu"il so

it

etabli une gradualitJ dans

le~

elections, aux fonctions publiques.

I

9

Discussion sur cette

motion.

31

Replique

de

Mirabeau,

.sur

le

meme

st1jet,

38