775 / 784
VIN
Soivaot le déoombremeot de
la quacrieme
op~ratioo
,
Suivaot les déclaratioos,
VIN
Les différeoces qui fe trouveot
~ere
daos le dé'·
1
provenir des (ra'é}roos
t'l~~ligc!es;
C'elle (ur· lés prc!s
nombrement général
&
les
d~clarol~iqns,
qe
font pas
ell la plu$ fen6ble: mars <:es ¡:¡rés
fe trouveot re.
alJez confidérables pour s'y ¡¡rrCter,
&
peCJYC:Q~
bien _
por~és
fur le bólll de Froville
au
no·m du teigueur.
1
N
J
b
. •
-
---
n~
li
é .
1
Q.aa.alir~•
qui (o
défigr.enr· par
~-
.,.._, .
.
•
.
·
amre
es _tea_•.·
.
....ua
t ._.
jgar~:>!! ·:ec~,~~~~
..
otr par
¡ollt
oo ;upear.
foíal.
$IU
piod'~r. -~
1
Ttrres labo11rables . bonnes ...
1
-472
J·
8
om.
11
verg:
s
;:b~v"".~I:\8~1:::0-;::b-.~9:-::d-::"
en:-.~-
¡-.z-;:-8o
... 9 ... _
'"='¡_.,.~,--:r"".
--d..,.c-
1-
1 .
!tietn
...............
m6diocres
1119
1
7
'
f
9'
8
>9"3
i
Jo
·
ldtm ....... , •••• ,. .
mauvoñfe•
Sog
~
zo
1
u
J
1 )4-
t.
9
Pr6 ........ , .......
baos, .. , ••
23'7
~
I)
ro·
J
J
1391
lo
ldem
• ., : ••• , .• . ,_ ...
médiocres
IH
7
7
6
7
906
láem
. , ., • , . , .. .. ..
maqy¡¡is..
l"f:l
)
J.
o
r
14
51-7
16 9
Vignes ....... , .... . bonnes. ,.
VI
1'
J '
19
$
6
9Sf:
1)
ltlem
. .. , ... , •, ....
médíocres
.z.~
f
7
·
13
l
6
JI+
1-1
6
lde111
•• ,. ... , ......
mauvaifes
17
1
13
S
·~
f )).
().'
Chenevieres •. : .•• ., ....... , ..
%)
1
19
8-
i~
ut
l
Jardins .. , .. : ... ,._ ..._ .. , .. ..
31
6
7
'
t5
~69
18'
J>a!qui$., .•• ". •,, ... •, . • .. ,.
·¡
ÍO
7
3'
I-0
$'i
9
Bors., .•. , ... .. , .... boos .. ...
12.)
'
17
to
2.181
10
u,,
.. ' ....... ... .
méQ.iocres
+46
1
r
~
d
~sn
ll5
ldtm
. ... . •.. . .. .. •
manvai~
. .
:n6
fa~
vafe'ur.
-Nn_G
l4
~~aticé ~ for;1~s
de
certe paroifle e-Q de
J8J?2.
JOUrs
QU arpeos,
8
0111-ée~,
$7
Y!!rg~s,
qui-
pra.
durfent
~1$4~
liv. lJ
C.
~
d.
de
ret~n"-' , couf~i
dt·
dualons faites des fj'aís
¡j~ culfur~, d~ r~~e~
®
récolces,
~
de ventes.
'
On .ne difconviendrª
p~s
qu'avec
d~
fcmhl¡¡ble
op~rat1ons
pour toutet les paroitles, villes ou com·
munaucés ,
j'lqral
bien·tOr le qdallre,
&
par, rédll–
dion, le
~able:Ju gén~ral
de:
tous les foncfs de chaque
province, de_ leur nature, efe leur qualicé,
~
de leu r
valepr; conféquemment le déqombrement entier
&
par réduélioa, encare le tablea u ele cous ceux du
roya ume uQiverfellement,
~
de leur produie. ·
~lors
je
demand.i! ce qui peut
emp~cher
de· con·
fiater le ·moQtant de
rouce~
les charges de
l'~tat,
&
de toutes les Mpenfes du gouvernement.
1°•
.rour
:~ne
année
or<lin~tire
prife fpr une ·
~nn~e
commune
de
p!ufieurs .
2•.
Po11r
une
anoée _des c_inq
premi~res
de
~uerre.
3"·
Pour une des cmq fu•vances, ·
-f'•
Et
derr¡ier~meot
pour
\lll~ \1~$
cinq ¡¡utres
apr~
les·
préc~dentes
,
.
Gect~ gr~d¡¡tion
efl nl!ccflaire; les dép(!oies de la
guerre augmenceot en r¡¡ifon de ia durée'
~
a-peu–
pr!s
d¡¡os l3
pro~ret11on
de ces rrois périmfes,
11
y
a
fi
long-tems que eette calamifé afllige le genre hu–
m¡¡in !
qu'~n
<loit
~ere ~
pqrcée de former
i!it'émen~
Unf
•nn~e
comenune des frais qu'eJie occaljonnc:
~~os
c}-¡¡¡Qilll <Je
CeS
p~riodes
i
rnai~
elfe
ne peut
l~s
Cl(Cé–
dt!r.
- Apr~
,quin;¡;e années
de
guerre,
il
faut
f~ire
1¡¡
'
pai~,
ou par fa propre
impofijbili~~
de
I~J
comin\ler'
ou par
cell~
des a11rres.
f:u
ajoucant
~
ces dilférenres fixation$ un excédent
railorm¡¡ble
~
proporcionnel pour les
c~ofes
impré:
vues
~ ~
poqr qpe le
~réfor
public ne foit jamais fans
quelques avances, on aur¡¡ la iomme- de toures les
dépe!lfC$ de l'étaf
-~
du gouverneflleot, daos coUtes
les
cir~onflances
po{f¡bles
¡
~ c~cce
fomme fer¡¡ celle
de
l'imp~t
pour chllC\lne de ces Circoníhnces,
01)
eft la
difflcult~ pr~fenrermm~
de
1~
répartir
&–
de
r~gler
fe que chaqu(!
arpen~
9Q
chaqu~
efpece de
bieos
e11
devra fupporrer
?
·
i\
vec des
cakul~
de propgftioo , oo le rep
artiraant@nt de fois qu'jl
PC!U
chan¡er , c'efl·a·dire
1
q.ua·trc <l'abord fpr tOOf!!s les provinces, en raifor¡' de fa
maRe
~
<le
l~urs
force,
par~ieuliereJ{le
produit Cera
Ja portiop de
~bac:une .
On
r.ep:trtj.t~J-
ce.
procJ'uit
cm
m'4me r.aifóo fur. tOatea
le$
v.
Ues~
paroL(ies
1
OO.
com-~unaucés.
de
la. proviR..
C~
r
~
OAo
ª'IJf.;f
1¡¡
fon.}ll}e de
la
COnP.J!i-f>U~QI);
de
Clí.P.
cuneo,
Cene
(omme
fera ·reparrie en Óéfinitif fur cous les'
_fonds qui colllpofent le territoire des villes, paroif·
1es,
ou communaufés, ell raifon compofée de leur
uantité. de leur produit'
&
de la fomme
a
(uppor·
ter.
JI
en
réfu ltera la quotité que chaque
quantit~
de ces fonds aura
a
fupporter.
Voil~
dpqc la taxe
de
chaque arpent, ou de quel–
que etpece de bien que C(l foit , dérerminée pour tou¡¡
les
umH
pollibles , dans la julle proporcion de leur
val~ur, ~
de la fomme total e des charges publiques
que peuvenr exiger tous
les
befoins de l'état
&
du
gouvernement , -
Dans ce que i':ti
propof~
d'ajouter pour les cas
imprévus, je n'ai point compris ceux qai peuvent
c¡¡1.1fer des non valeurs dans la re<:ectt>, telles que les
accidens q1.1i priventles propriétaires de leurs récoltes
&
1e leurs revenus , Ainfi
il
feroir nécell'aire de
fixer
un excédent féparé, qui n'auroic rien de commun
avec le premier
¡
de' le repartir de
m
eme fur les pro–
vinc'es, les communautés, & les biens
j
mais ditlin–
étemellt
d~
l' imp6t principal; en forte que chacun
sl1t
ce
qu'1l fuppone pour !'un
~
pour l'aucre.
La
raifon de cette d111lination eft que cet excédent ue
doit
ja,.~,ais
erre-
porté
a
u tréfor du prioce' ni ail–
le!JrS; on fait ce qoi arrive dé ceux qui fe
kvent
au·
jourd hui,
ll
relleroit en dépót daos la communa
u
té
qui en répondroit,
&
~
la garde du
cur~ ~
de douze
des principéJUX habitans,
S'il arrivoit qQe cet excédellt devfnt ali'Gz coofidé·
rabie pour former le mencant total de
l'impofitiori
d'une
ann~e'
il
feroit employé
a
l'acquitter ,
&
les
fond$ ne ieroient point jmpoíc
cette anoée, afin
qu'il tourolc toujaurs
~u
proñc des contribuables
¡
6t
il n'en pourroit fcre fllit aucuo au_tre ufage ,
fi,
ce n'etl
lorfqu'il feroit néceftaire . de payer pour ceux que
des accidens auroieot mis dans
l'impoffillilic~
de le
f'lire.
J'aurois bien ¡>ropoié 3\l•lieu de cet excc!dent ,. de .
regler les caxes fur le pié d'une anoée commune
du
produit,
~;fans
laquelle les pertes fe feroient trouvées
apprétiées
~
Mduites;
il
auroit toujours fallu les ac.
qili~rer
Jarique ces pertes feroient arriwées. Mais· Ies
bommes
ne
foot pas
afiez
raifonnables
pour
regler
k
un
1 1